Provence-Alpes-Côte d'Azur · Var
Retrouver l'historique d'une parcelle cadastrale à Les Arcs : cadastre et mutations
1 871 mutations cadastrales ont été enregistrées sur le territoire de Les Arcs (83004) entre 1988 et 2026. Retrouvez une parcelle disparue, la généalogie foncière et l'évolution du parcellaire cadastral.
Données cadastrales de Les Arcs
Plan cadastral de Les Arcs
Consultez le cadastre actuel de la commune de Les Arcs (83004) sur cette carte interactive, issue des données officielles DGFiP (Direction générale des Finances publiques). Il s'agit du cadastre en temps réel : zoomez pour explorer les parcelles, sections et limites du territoire communal.
Nos services à Les Arcs
Historique d'une parcelle
Généalogie foncière et mutations cadastrales à Les Arcs.
Propriétaire d'une parcelle
Identifiez à qui appartient un terrain à Les Arcs.
Extrait de plan cadastral officiel
Obtenez le plan cadastral officiel d'une parcelle.
État hypothécaire
Propriétaires successifs, servitudes et charges.
Cadastre ancien & napoléonien
Plans parcellaires et propriétaires d'origine à Les Arcs.
Photos historiques
Clichés aériens d'archive IGN à Les Arcs.
Sections cadastrales de Les Arcs
Code INSEE de la commune : 83004. Chaque section regroupe un ensemble de parcelles identifiées par un code à 2 caractères.
| Section | Référence complète | Mutations enregistrées | % du total |
|---|---|---|---|
| 0A | 830040A | 442 | 23.6% |
| 0B | 830040B | 287 | 15.3% |
| 0C | 830040C | 420 | 22.4% |
| 0D | 830040D | 230 | 12.3% |
| 0E | 830040E | 314 | 16.8% |
| 0F | 830040F | 100 | 5.3% |
| 0G | 830040G | 143 | 7.6% |
| 0H | 830040H | 2 | 0.1% |
| Total | 1 871 | 100% | |
Évolution des mutations cadastrales à Les Arcs
Nombre de mutations cadastrales (modifications, divisions, fusions de parcelles) enregistrées chaque année entre 1988 et 2026.
Voir le détail par année ▾
| Année | Mutations | Répartition |
|---|---|---|
| 1988 | 20 | |
| 1989 | 19 | |
| 1990 | 67 | |
| 1991 | 50 | |
| 1992 | 59 | |
| 1993 | 81 | |
| 1994 | 90 | |
| 1995 | 120 | |
| 1996 | 65 | |
| 1997 | 122 | |
| 1998 | 49 | |
| 1999 | 45 | |
| 2000 | 89 | |
| 2001 | 114 | |
| 2002 | 69 | |
| 2003 | 45 | |
| 2004 | 56 | |
| 2005 | 49 | |
| 2006 | 49 | |
| 2007 | 30 | |
| 2008 | 88 | |
| 2009 | 58 | |
| 2010 | 42 | |
| 2011 | 28 | |
| 2012 | 29 | |
| 2013 | 33 | |
| 2014 | 40 | |
| 2015 | 27 | |
| 2016 | 19 | |
| 2017 | 58 | |
| 2018 | 25 | |
| 2019 | 30 | |
| 2020 | 5 | |
| 2021 | 17 | |
| 2022 | 47 | |
| 2023 | 36 | |
| 2024 | 26 | |
| 2025 | 32 | |
| 2026 | 10 |
Comment retrouver une ancienne parcelle à Les Arcs ?
Située dans le département du Var (48 communes de plus de 5 000 habitants, 178 633 mutations cadastrales au total), en région Provence-Alpes-Côte d'Azur, la commune de Les Arcs s'étend sur 54 km² avec une densité de population de 139 hab/km² (Petites villes). Le cadastre de Les Arcs recense 1 871 mutations cadastrales entre 1988 et 2026, réparties sur 8 sections cadastrales, témoignant d'une activité parcellaire notable.
Propriétaire, héritier ou professionnel de l'immobilier à Les Arcs ? Notre moteur de recherche reconstitue l'arbre généalogique de n'importe quelle ancienne parcelle en exploitant les 1 871 enregistrements de fusions, divisions et modifications cadastrales. Retrouvez une parcelle disparue suite à un remembrement ou un lotissement. La recherche est gratuite — seul le rapport complet d'historique foncier est payant à 5€ si des données sont trouvées.
Que vous soyez propriétaire, héritier, notaire ou géomètre-expert, retracer l'historique d'une parcelle à Les Arcs peut s'avérer essentiel : reconstitution d'un lotissement, preuve d'antériorité d'une construction, ou simplement curiosité sur l'évolution de votre quartier. Consultez aussi notre guide pour comment retrouver un numéro de parcelle cadastrale aux Les Arcs, ainsi que nos guides pour retrouver l'historique d'une parcelle et l'usucapion et la preuve d'occupation.
Qu'est-ce qu'une mutation cadastrale ?
Les mutations cadastrales de Les Arcs (83004) documentent chaque évolution du parcellaire communal : changements de propriétaires lors de ventes ou successions, divisions de terrains en lots constructibles, fusions de parcelles adjacentes, ou encore modifications de numéros cadastraux suite à un remembrement. Au total, 1 871 mutations sont indexées, issues des fichiers DFI de la Direction Générale des Finances Publiques, pour permettre de reconstituer la généalogie foncière de chaque bien immobilier et de retrouver une ancienne parcelle même si elle n'existe plus sous son numéro d'origine.
Ce que vous pouvez découvrir
- Les parcelles mères dont découle votre terrain actuel à Les Arcs
- Les parcelles filles issues de divisions ou lotissements
- Les dates précises de chaque mutation cadastrale (vente, succession, donation)
- La géolocalisation des parcelles disparues sur une carte interactive
- L'historique complet des fusions et créations de parcelles
Un moteur de recherche performant pour Les Arcs
Notre base de données couvre plus de 5 millions de mutations foncières sur toute la France, extraites des fichiers DFI de la DGFiP. Pour Les Arcs (83004), le moteur d'HistoriqueParcelle.fr analyse les 1 871 enregistrements pour identifier chaque parcelle mère, chaque division, chaque fusion et chaque changement de propriétaire. Idéal pour retrouver une parcelle disparue ou reconstituer l'historique d'un terrain.
Comment ça marche ?
- Recherchez votre parcelle — aucune inscription requise
- Renseignez la référence cadastrale de la parcelle (ex :
83004-0A-0042) - Visualisez l'arbre généalogique interactif de la parcelle
- Exportez vos résultats en PDF ou CSV
Cadastre napoléonien et cadastres anciens à Les Arcs
Au-delà du cadastre actuel, l'histoire foncière de Les Arcs remonte au cadastre napoléonien, premier cadastre parcellaire général de la France établi au XIXe siècle. Les plans parcellaires, états de sections et matrices cadastrales de cette époque, conservés aux archives départementales, permettent d'identifier les parcelles et leurs propriétaires d'origine, bien avant les remembrements et lotissements modernes.
Pour explorer ces cadastres anciens et retrouver la configuration historique du parcellaire de Les Arcs, consultez notre guide dédié : consulter le cadastre ancien et napoléonien.
Retrouvez l'historique d'une parcelle cadastrale à Les Arcs
Recherche gratuite — payez uniquement si un historique est trouvé, 5€ le rapport complet.
Rechercher une parcelle cadastraleComment retrouver le propriétaire d'une parcelle à Les Arcs ?
Vous cherchez à savoir à qui appartient un terrain ou une parcelle cadastrale à Les Arcs ? Recherchez la parcelle par adresse ou directement sur la carte cadastrale. Lorsque les informations disponibles permettent d'identifier directement le propriétaire, elles sont affichées immédiatement. Sinon, une demande administrative est préparée gratuitement avec le CERFA 6815 et l'e-mail du service compétent.
Service compétent pour Les Arcs
Service départemental des impôts fonciers (SDIF) Var - Draguignan (antenne)
04 94 60 49 33
43 Chemin Sainte-Barbe, 83008 Draguignan Cedex
Obtenir un état hypothécaire en ligne sur la commune de Les Arcs
L'état hypothécaire (ou relevé hypothécaire) est le document officiel délivré par le service de la publicité foncière qui recense l'ensemble des inscriptions et charges grevant un bien immobilier à Les Arcs : hypothèques, privilèges, saisies, servitudes et mutations.
À quoi ça sert ?
Vérifier qu'un terrain ou une parcelle de Les Arcs est libre de toute hypothèque ou charge avant un achat, une vente ou un prêt immobilier.
Ce qu'il contient
Propriétaires successifs, inscriptions hypothécaires, privilèges du Trésor, saisies immobilières et actes de mutation enregistrés sur le bien.
Questions fréquentes — Les Arcs
Comment retrouver l'historique d'une parcelle cadastrale à Les Arcs ?
Saisissez la référence cadastrale (commune 83004, section et numéro) dans notre moteur. Le système interroge les fichiers DFI pour reconstruire la généalogie complète : divisions, fusions et mutations depuis 1980. Vous pouvez aussi localiser la parcelle sur la carte interactive.
Comment retrouver une parcelle disparue à Les Arcs ?
Même si une parcelle a été scindée, fusionnée ou absorbée lors d'un remembrement à Les Arcs, notre moteur analyse les 1 871 mutations cadastrales pour retrouver sa filiation. Vous obtenez l'arbre généalogique complet et la localisation actuelle sur la carte.
Où trouver la référence cadastrale d'une parcelle à Les Arcs ?
La référence figure sur votre acte de propriété, votre avis de taxe foncière, ou sur cadastre.gouv.fr. Elle est composée du code INSEE (83004), de la section et du numéro de parcelle.
Combien de mutations cadastrales sont enregistrées à Les Arcs ?
1 871 mutations cadastrales sont enregistrées à Les Arcs depuis 1980, couvrant les divisions, fusions et modifications de parcelles sur cette période.
Quelles sections cadastrales sont disponibles à Les Arcs ?
Les Arcs dispose de 8 sections cadastrales. Chaque section regroupe un ensemble de parcelles identifiées par un code unique (83004 + section).
Combien coûte une recherche pour Les Arcs ?
La recherche est gratuite et sans engagement. Si un historique est trouvé, le rapport complet (arbre généalogique, carte interactive, export PDF) coûte 5€. Aucune inscription n'est requise.
Peut-on retrouver l'historique d'un terrain qui n'existe plus à Les Arcs ?
Oui ! Même si une parcelle a disparu suite à une division ou fusion cadastrale, notre moteur reconstruit sa filiation complète. Vous pouvez remonter à la parcelle d'origine et suivre toutes les évolutions jusqu'aux parcelles actuelles à Les Arcs.
