Auvergne-Rhône-Alpes · Savoie

Retrouver la filiation d'une parcelle cadastrale à Bassens

Pas moins de 885 mutations foncières sont documentées à Bassens (73031) sur la période entre 1988 et 2026. Retrouvez une parcelle disparue, la généalogie foncière et l'évolution du parcellaire cadastral.

Retrouver l'historique d'une parcelle à Bassens Gratuit — payez uniquement le rapport complet

Données cadastrales de Bassens

885
Mutations
5 136
Habitants
2
Sections
3
km²
1 673
hab/km²
Grands centres urbains
Densité

Sections cadastrales de Bassens

Code INSEE de la commune : 73031. Chaque section regroupe un ensemble de parcelles identifiées par un code à 2 caractères.

SectionRéférence complèteMutations enregistrées% du total
0A730310A44350.1%
0B730310B60167.9%
Total885100%

Évolution des mutations cadastrales à Bassens

Nombre de mutations cadastrales (modifications, divisions, fusions de parcelles) enregistrées chaque année entre 1988 et 2026.

13
1988
314
1989
26
1990
10
1991
7
1992
10
1993
26
1994
31
1995
18
1996
18
1997
75
1998
14
1999
35
2000
9
2001
35
2002
12
2003
108
2004
21
2005
13
2006
15
2007
17
2008
16
2009
3
2010
13
2011
9
2012
32
2013
29
2014
9
2015
13
2016
5
2017
2
2018
11
2019
11
2020
19
2021
13
2022
12
2023
9
2024
10
2025
1
2026
Voir le détail par année ▾
AnnéeMutationsRépartition
198813
1989314
199026
199110
19927
199310
199426
199531
199618
199718
199875
199914
200035
20019
200235
200312
2004108
200521
200613
200715
200817
200916
20103
201113
20129
201332
201429
20159
201613
20175
20182
201911
202011
202119
202213
202312
20249
202510
20261

Comment retrouver une ancienne parcelle à Bassens ?

Située dans le département du Savoie (14 communes de plus de 5 000 habitants, 37 527 mutations cadastrales au total), en région Auvergne-Rhône-Alpes, la commune de Bassens s'étend sur 3 km² avec une densité de population de 1 673 hab/km² (Grands centres urbains). Le cadastre de Bassens recense 885 mutations cadastrales entre 1988 et 2026, réparties sur 2 sections cadastrales, témoignant d'une activité parcellaire notable.

Que vous cherchiez à retrouver une parcelle disparue à Bassens, reconstituer le fil d'Ariane foncier d'un terrain ou identifier les anciens propriétaires d'un bien, notre outil analyse l'intégralité des 885 mutations cadastrales enregistrées pour reconstruire la généalogie de la parcelle de sa création à nos jours. La recherche est gratuite — seul le rapport complet d'historique foncier est payant à 5€ si des données sont trouvées.

Que vous soyez propriétaire, héritier, notaire ou géomètre-expert, retracer l'historique d'une parcelle à Bassens peut s'avérer essentiel : reconstitution d'un lotissement, preuve d'antériorité d'une construction, ou simplement curiosité sur l'évolution de votre quartier. Consultez aussi nos guides pour retrouver l'historique d'une parcelle et l'usucapion et la preuve d'occupation.

Qu'est-ce qu'une mutation cadastrale ?

Au cadastre de Bassens, chaque mutation cadastrale correspond à une opération foncière enregistrée officiellement : une vente, une succession, une donation, une division de terrain, une fusion de parcelles ou un remembrement. Ces 885 enregistrements constituent la mémoire foncière de la commune et permettent de retracer la généalogie de chaque parcelle, de sa création à sa forme actuelle, y compris les parcelles disparues lors de lotissements ou de remembrements.

Ce que vous pouvez découvrir

  • La filiation complète d'un bien immobilier à Bassens : de la parcelle d'origine aux lots actuels
  • Chaque mutation foncière : ventes, donations, successions, partages judiciaires
  • Les parcelles disparues suite à une fusion ou un remembrement et leur correspondance actuelle
  • Les lotissements et quand un terrain a été scindé en plusieurs parcelles filles
  • La reconstitution du cadastre historique et l'évolution du parcellaire jusqu'à nos jours

Un moteur de recherche performant pour Bassens

HistoriqueParcelle.fr interroge plus de 5 millions de mutations cadastrales issues des fichiers DFI (Document de Filiation Informatisée) couvrant l'ensemble du territoire français. En quelques secondes, notre algorithme reconstruit la généalogie de parcelle complète de n'importe quelle parcelle de Bassens : divisions, fusions, modifications de numéros et changements de propriétaires. Même une ancienne parcelle disparue peut être retrouvée grâce à l'analyse du cadastre historique.

Comment ça marche ?

  1. Recherchez votre parcelle — aucune inscription requise
  2. Renseignez la référence cadastrale de la parcelle (ex : 73031-0A-0042)
  3. Visualisez l'arbre généalogique interactif de la parcelle
  4. Exportez vos résultats en PDF ou CSV

Retrouvez l'historique d'une parcelle cadastrale à Bassens

Recherche gratuite — payez uniquement si un historique est trouvé, 5€ le rapport complet.

Questions fréquentes — Bassens

Comment retrouver l'historique d'une parcelle cadastrale à Bassens ?

Saisissez la référence cadastrale (commune 73031, section et numéro) dans notre moteur. Le système interroge les fichiers DFI pour reconstruire la généalogie complète : divisions, fusions et mutations depuis 1980. Vous pouvez aussi localiser la parcelle sur la carte interactive.

Comment retrouver une parcelle disparue à Bassens ?

Même si une parcelle a été scindée, fusionnée ou absorbée lors d'un remembrement à Bassens, notre moteur analyse les 885 mutations cadastrales pour retrouver sa filiation. Vous obtenez l'arbre généalogique complet et la localisation actuelle sur la carte.

Où trouver la référence cadastrale d'une parcelle à Bassens ?

La référence figure sur votre acte de propriété, votre avis de taxe foncière, ou sur cadastre.gouv.fr. Elle est composée du code INSEE (73031), de la section et du numéro de parcelle.

Combien de mutations cadastrales sont enregistrées à Bassens ?

885 mutations cadastrales sont enregistrées à Bassens depuis 1980, couvrant les divisions, fusions et modifications de parcelles sur cette période.

Quelles sections cadastrales sont disponibles à Bassens ?

Bassens dispose de 2 sections cadastrales. Chaque section regroupe un ensemble de parcelles identifiées par un code unique (73031 + section).

Combien coûte une recherche pour Bassens ?

La recherche est gratuite et sans engagement. Si un historique est trouvé, le rapport complet (arbre généalogique, carte interactive, export PDF) coûte 5€. Aucune inscription n'est requise.

Peut-on retrouver l'historique d'un terrain qui n'existe plus à Bassens ?

Oui ! Même si une parcelle a disparu suite à une division ou fusion cadastrale, notre moteur reconstruit sa filiation complète. Vous pouvez remonter à la parcelle d'origine et suivre toutes les évolutions jusqu'aux parcelles actuelles à Bassens.

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