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Généalogie foncière et mutations cadastrales à Fontaines-sur-Saône

Le cadastre historique de Fontaines-sur-Saône (69088) recense 453 modifications de parcelles entre 1990 et 2026. Retrouvez une parcelle disparue, la généalogie foncière et l'évolution du parcellaire cadastral.

Retrouver l'historique d'une parcelle à Fontaines-sur-Saône Gratuit — payez uniquement le rapport complet

Données cadastrales de Fontaines-sur-Saône

453
Mutations
7 047
Habitants
1
Sections
2
km²
3 012
hab/km²
Grands centres urbains
Densité

Sections cadastrales de Fontaines-sur-Saône

Code INSEE de la commune : 69088. Chaque section regroupe un ensemble de parcelles identifiées par un code à 2 caractères.

SectionRéférence complèteMutations enregistrées% du total
0A690880A463102.2%
Total453100%

Évolution des mutations cadastrales à Fontaines-sur-Saône

Nombre de mutations cadastrales (modifications, divisions, fusions de parcelles) enregistrées chaque année entre 1990 et 2026.

32
1990
33
1991
18
1992
8
1993
10
1994
4
1995
21
1996
4
1997
30
1998
52
1999
19
2000
6
2001
7
2002
4
2003
15
2004
13
2005
13
2006
11
2007
8
2008
12
2009
10
2010
11
2011
11
2012
7
2013
4
2014
13
2015
16
2016
5
2017
14
2018
11
2019
10
2020
2
2021
3
2022
10
2023
8
2024
4
2025
4
2026
Voir le détail par année ▾
AnnéeMutationsRépartition
199032
199133
199218
19938
199410
19954
199621
19974
199830
199952
200019
20016
20027
20034
200415
200513
200613
200711
20088
200912
201010
201111
201211
20137
20144
201513
201616
20175
201814
201911
202010
20212
20223
202310
20248
20254
20264

Comment retrouver une ancienne parcelle à Fontaines-sur-Saône ?

Située dans le département du Rhône (57 communes de plus de 5 000 habitants, 135 534 mutations cadastrales au total), en région Auvergne-Rhône-Alpes, la commune de Fontaines-sur-Saône s'étend sur 2 km² avec une densité de population de 3 012 hab/km² (Grands centres urbains). Le cadastre de Fontaines-sur-Saône recense 453 mutations cadastrales entre 1990 et 2026, réparties sur 1 sections cadastrales, témoignant d'une activité parcellaire présente.

À Fontaines-sur-Saône, retracer la filiation d'un terrain est désormais possible grâce à l'analyse automatisée des 453 mutations cadastrales. Chaque division de parcelle, chaque fusion et chaque changement de propriété est indexé pour retrouver la généalogie foncière complète d'un bien, même si la parcelle d'origine a disparu du cadastre actuel. La recherche est gratuite — seul le rapport complet d'historique foncier est payant à 5€ si des données sont trouvées.

Que vous soyez propriétaire, héritier, notaire ou géomètre-expert, retracer l'historique d'une parcelle à Fontaines-sur-Saône peut s'avérer essentiel : reconstitution d'un lotissement, preuve d'antériorité d'une construction, ou simplement curiosité sur l'évolution de votre quartier. Consultez aussi nos guides pour retrouver l'historique d'une parcelle et l'usucapion et la preuve d'occupation.

Qu'est-ce qu'une mutation cadastrale ?

Une mutation cadastrale est l'enregistrement officiel d'un changement affectant une parcelle de terrain au cadastre historique de Fontaines-sur-Saône. Il peut s'agir d'une vente (changement de propriétaire), d'une division (une parcelle mère est scindée en plusieurs parcelles filles, par exemple lors d'un lotissement), d'une fusion (plusieurs parcelles sont regroupées en une seule), ou encore d'une modification de numéro ou d'un remembrement. Les 453 mutations cadastrales répertoriées à Fontaines-sur-Saône retracent l'ensemble des transformations foncières et permettent de retrouver une parcelle disparue ou une ancienne parcelle même si elle a changé de forme.

Ce que vous pouvez découvrir

  • L'arbre généalogique complet d'une parcelle depuis sa création à Fontaines-sur-Saône
  • Les anciens propriétaires et les dates de chaque transfert foncier
  • Les modifications de numéros cadastraux et les remembrements
  • La localisation exacte sur carte des parcelles historiques et actuelles
  • Les divisions foncières : quand un terrain a été morcelé en lots constructibles

Un moteur de recherche performant pour Fontaines-sur-Saône

Grâce aux fichiers DFI (Document de Filiation Informatisée), HistoriqueParcelle.fr reconstitue automatiquement la chaîne de filiation de toute parcelle de Fontaines-sur-Saône. Chaque mutation cadastrale — qu'il s'agisse d'une vente, d'un partage successoral, d'une division de lotissement ou d'une fusion de terrains — est indexée pour retrouver l'historique complet d'un bien foncier, y compris les parcelles qui n'existent plus sous leur numéro d'origine.

Comment ça marche ?

  1. Recherchez votre parcelle — aucune inscription requise
  2. Renseignez la référence cadastrale de la parcelle (ex : 69088-0A-0042)
  3. Visualisez l'arbre généalogique interactif de la parcelle
  4. Exportez vos résultats en PDF ou CSV

Retrouvez l'historique d'une parcelle cadastrale à Fontaines-sur-Saône

Recherche gratuite — payez uniquement si un historique est trouvé, 5€ le rapport complet.

Questions fréquentes — Fontaines-sur-Saône

Comment retrouver l'historique d'une parcelle cadastrale à Fontaines-sur-Saône ?

Saisissez la référence cadastrale (commune 69088, section et numéro) dans notre moteur. Le système interroge les fichiers DFI pour reconstruire la généalogie complète : divisions, fusions et mutations depuis 1980. Vous pouvez aussi localiser la parcelle sur la carte interactive.

Comment retrouver une parcelle disparue à Fontaines-sur-Saône ?

Même si une parcelle a été scindée, fusionnée ou absorbée lors d'un remembrement à Fontaines-sur-Saône, notre moteur analyse les 453 mutations cadastrales pour retrouver sa filiation. Vous obtenez l'arbre généalogique complet et la localisation actuelle sur la carte.

Où trouver la référence cadastrale d'une parcelle à Fontaines-sur-Saône ?

La référence figure sur votre acte de propriété, votre avis de taxe foncière, ou sur cadastre.gouv.fr. Elle est composée du code INSEE (69088), de la section et du numéro de parcelle.

Combien de mutations cadastrales sont enregistrées à Fontaines-sur-Saône ?

453 mutations cadastrales sont enregistrées à Fontaines-sur-Saône depuis 1980, couvrant les divisions, fusions et modifications de parcelles sur cette période.

Quelles sections cadastrales sont disponibles à Fontaines-sur-Saône ?

Fontaines-sur-Saône dispose de 1 sections cadastrales. Chaque section regroupe un ensemble de parcelles identifiées par un code unique (69088 + section).

Combien coûte une recherche pour Fontaines-sur-Saône ?

La recherche est gratuite et sans engagement. Si un historique est trouvé, le rapport complet (arbre généalogique, carte interactive, export PDF) coûte 5€. Aucune inscription n'est requise.

Peut-on retrouver l'historique d'un terrain qui n'existe plus à Fontaines-sur-Saône ?

Oui ! Même si une parcelle a disparu suite à une division ou fusion cadastrale, notre moteur reconstruit sa filiation complète. Vous pouvez remonter à la parcelle d'origine et suivre toutes les évolutions jusqu'aux parcelles actuelles à Fontaines-sur-Saône.

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