Île-de-France · Val-de-Marne

Retrouver la filiation d'une parcelle cadastrale à Fontenay-sous-Bois

Le cadastre historique de Fontenay-sous-Bois (94033) recense 1 495 modifications de parcelles entre 1990 et 2026. Retrouvez une parcelle disparue, la généalogie foncière et l'évolution du parcellaire cadastral.

Retrouver l'historique d'une parcelle à Fontenay-sous-Bois Gratuit — payez uniquement le rapport complet

Données cadastrales de Fontenay-sous-Bois

1 495
Mutations
51 812
Habitants
25
Sections
6
km²
9 302
hab/km²
Grands centres urbains
Densité

Sections cadastrales de Fontenay-sous-Bois

Code INSEE de la commune : 94033. Chaque section regroupe un ensemble de parcelles identifiées par un code à 2 caractères.

SectionRéférence complèteMutations enregistrées% du total
0A940330A48232.2%
0B940330B38325.6%
0C940330C372.5%
0D940330D70.5%
0E940330E60.4%
0F940330F422.8%
0G940330G342.3%
0H940330H1318.8%
0I940330I100.7%
0J940330J30.2%
0K940330K90.6%
0L940330L40.3%
0M940330M322.1%
0N940330N402.7%
0O940330O291.9%
0P940330P402.7%
0Q940330Q372.5%
0R940330R201.3%
0S940330S342.3%
0T940330T211.4%
0U940330U302.0%
0V940330V453.0%
0X940330X261.7%
0Y940330Y181.2%
0Z940330Z181.2%
Total1 495100%

Évolution des mutations cadastrales à Fontenay-sous-Bois

Nombre de mutations cadastrales (modifications, divisions, fusions de parcelles) enregistrées chaque année entre 1990 et 2026.

73
1990
55
1991
34
1992
56
1993
143
1994
49
1995
55
1996
24
1997
16
1998
33
1999
64
2000
39
2001
33
2002
38
2003
62
2004
14
2005
43
2006
17
2007
31
2008
41
2009
35
2010
51
2011
91
2012
19
2013
64
2014
27
2015
48
2016
25
2017
38
2018
38
2019
45
2020
36
2021
28
2022
27
2023
28
2024
13
2025
5
2026
Voir le détail par année ▾
AnnéeMutationsRépartition
199073
199155
199234
199356
1994143
199549
199655
199724
199816
199933
200064
200139
200233
200338
200462
200514
200643
200717
200831
200941
201035
201151
201291
201319
201464
201527
201648
201725
201838
201938
202045
202136
202228
202327
202428
202513
20265

Comment retrouver une ancienne parcelle à Fontenay-sous-Bois ?

Située dans le département du Val-de-Marne (42 communes de plus de 5 000 habitants, 41 273 mutations cadastrales au total), en région Île-de-France, la commune de Fontenay-sous-Bois s'étend sur 6 km² avec une densité de population de 9 302 hab/km² (Grands centres urbains). Le cadastre de Fontenay-sous-Bois recense 1 495 mutations cadastrales entre 1990 et 2026, réparties sur 25 sections cadastrales, témoignant d'une activité parcellaire notable.

À Fontenay-sous-Bois, retracer la filiation d'un terrain est désormais possible grâce à l'analyse automatisée des 1 495 mutations cadastrales. Chaque division de parcelle, chaque fusion et chaque changement de propriété est indexé pour retrouver la généalogie foncière complète d'un bien, même si la parcelle d'origine a disparu du cadastre actuel. La recherche est gratuite — seul le rapport complet d'historique foncier est payant à 5€ si des données sont trouvées.

Que vous soyez propriétaire, héritier, notaire ou géomètre-expert, retracer l'historique d'une parcelle à Fontenay-sous-Bois peut s'avérer essentiel : reconstitution d'un lotissement, preuve d'antériorité d'une construction, ou simplement curiosité sur l'évolution de votre quartier. Consultez aussi nos guides pour retrouver l'historique d'une parcelle et l'usucapion et la preuve d'occupation.

Qu'est-ce qu'une mutation cadastrale ?

Une mutation cadastrale est l'enregistrement officiel d'un changement affectant une parcelle de terrain au cadastre historique de Fontenay-sous-Bois. Il peut s'agir d'une vente (changement de propriétaire), d'une division (une parcelle mère est scindée en plusieurs parcelles filles, par exemple lors d'un lotissement), d'une fusion (plusieurs parcelles sont regroupées en une seule), ou encore d'une modification de numéro ou d'un remembrement. Les 1 495 mutations cadastrales répertoriées à Fontenay-sous-Bois retracent l'ensemble des transformations foncières et permettent de retrouver une parcelle disparue ou une ancienne parcelle même si elle a changé de forme.

Ce que vous pouvez découvrir

  • L'arbre généalogique complet d'une parcelle depuis sa création à Fontenay-sous-Bois
  • Les anciens propriétaires et les dates de chaque transfert foncier
  • Les modifications de numéros cadastraux et les remembrements
  • La localisation exacte sur carte des parcelles historiques et actuelles
  • Les divisions foncières : quand un terrain a été morcelé en lots constructibles

Un moteur de recherche performant pour Fontenay-sous-Bois

Grâce aux fichiers DFI (Document de Filiation Informatisée), HistoriqueParcelle.fr reconstitue automatiquement la chaîne de filiation de toute parcelle de Fontenay-sous-Bois. Chaque mutation cadastrale — qu'il s'agisse d'une vente, d'un partage successoral, d'une division de lotissement ou d'une fusion de terrains — est indexée pour retrouver l'historique complet d'un bien foncier, y compris les parcelles qui n'existent plus sous leur numéro d'origine.

Comment ça marche ?

  1. Recherchez votre parcelle — aucune inscription requise
  2. Renseignez la référence cadastrale de la parcelle (ex : 94033-0A-0042)
  3. Visualisez l'arbre généalogique interactif de la parcelle
  4. Exportez vos résultats en PDF ou CSV

Retrouvez l'historique d'une parcelle cadastrale à Fontenay-sous-Bois

Recherche gratuite — payez uniquement si un historique est trouvé, 5€ le rapport complet.

Questions fréquentes — Fontenay-sous-Bois

Comment retrouver l'historique d'une parcelle cadastrale à Fontenay-sous-Bois ?

Saisissez la référence cadastrale (commune 94033, section et numéro) dans notre moteur. Le système interroge les fichiers DFI pour reconstruire la généalogie complète : divisions, fusions et mutations depuis 1980. Vous pouvez aussi localiser la parcelle sur la carte interactive.

Comment retrouver une parcelle disparue à Fontenay-sous-Bois ?

Même si une parcelle a été scindée, fusionnée ou absorbée lors d'un remembrement à Fontenay-sous-Bois, notre moteur analyse les 1 495 mutations cadastrales pour retrouver sa filiation. Vous obtenez l'arbre généalogique complet et la localisation actuelle sur la carte.

Où trouver la référence cadastrale d'une parcelle à Fontenay-sous-Bois ?

La référence figure sur votre acte de propriété, votre avis de taxe foncière, ou sur cadastre.gouv.fr. Elle est composée du code INSEE (94033), de la section et du numéro de parcelle.

Combien de mutations cadastrales sont enregistrées à Fontenay-sous-Bois ?

1 495 mutations cadastrales sont enregistrées à Fontenay-sous-Bois depuis 1980, couvrant les divisions, fusions et modifications de parcelles sur cette période.

Quelles sections cadastrales sont disponibles à Fontenay-sous-Bois ?

Fontenay-sous-Bois dispose de 25 sections cadastrales. Chaque section regroupe un ensemble de parcelles identifiées par un code unique (94033 + section).

Combien coûte une recherche pour Fontenay-sous-Bois ?

La recherche est gratuite et sans engagement. Si un historique est trouvé, le rapport complet (arbre généalogique, carte interactive, export PDF) coûte 5€. Aucune inscription n'est requise.

Peut-on retrouver l'historique d'un terrain qui n'existe plus à Fontenay-sous-Bois ?

Oui ! Même si une parcelle a disparu suite à une division ou fusion cadastrale, notre moteur reconstruit sa filiation complète. Vous pouvez remonter à la parcelle d'origine et suivre toutes les évolutions jusqu'aux parcelles actuelles à Fontenay-sous-Bois.

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