Provence-Alpes-Côte d'Azur · Bouches-du-Rhône

Généalogie foncière et mutations cadastrales à Fos-sur-Mer

Le cadastre historique de Fos-sur-Mer (13039) recense 1 897 modifications de parcelles entre 1990 et 2026. Retrouvez une parcelle disparue, la généalogie foncière et l'évolution du parcellaire cadastral.

Retrouver l'historique d'une parcelle à Fos-sur-Mer Gratuit — payez uniquement le rapport complet

Données cadastrales de Fos-sur-Mer

1 897
Mutations
15 469
Habitants
2
Sections
89
km²
174
hab/km²
Centres urbains intermédiaires
Densité

Sections cadastrales de Fos-sur-Mer

Code INSEE de la commune : 13039. Chaque section regroupe un ensemble de parcelles identifiées par un code à 2 caractères.

SectionRéférence complèteMutations enregistrées% du total
0A130390A1 23665.2%
0B130390B71237.5%
Total1 897100%

Évolution des mutations cadastrales à Fos-sur-Mer

Nombre de mutations cadastrales (modifications, divisions, fusions de parcelles) enregistrées chaque année entre 1990 et 2026.

50
1990
79
1991
93
1992
34
1993
86
1994
29
1995
47
1996
36
1997
39
1998
58
1999
50
2000
37
2001
95
2002
38
2003
43
2004
95
2005
50
2006
59
2007
50
2008
47
2009
53
2010
44
2011
49
2012
60
2013
35
2014
23
2015
50
2016
34
2017
19
2018
53
2019
79
2020
89
2021
39
2022
87
2023
49
2024
56
2025
14
2026
Voir le détail par année ▾
AnnéeMutationsRépartition
199050
199179
199293
199334
199486
199529
199647
199736
199839
199958
200050
200137
200295
200338
200443
200595
200650
200759
200850
200947
201053
201144
201249
201360
201435
201523
201650
201734
201819
201953
202079
202189
202239
202387
202449
202556
202614

Comment retrouver une ancienne parcelle à Fos-sur-Mer ?

Située dans le département du Bouches-du-Rhône (67 communes de plus de 5 000 habitants, 248 688 mutations cadastrales au total), en région Provence-Alpes-Côte d'Azur, la commune de Fos-sur-Mer s'étend sur 89 km² avec une densité de population de 174 hab/km² (Centres urbains intermédiaires). Le cadastre de Fos-sur-Mer recense 1 897 mutations cadastrales entre 1990 et 2026, réparties sur 2 sections cadastrales, témoignant d'une activité parcellaire notable.

À Fos-sur-Mer, retracer la filiation d'un terrain est désormais possible grâce à l'analyse automatisée des 1 897 mutations cadastrales. Chaque division de parcelle, chaque fusion et chaque changement de propriété est indexé pour retrouver la généalogie foncière complète d'un bien, même si la parcelle d'origine a disparu du cadastre actuel. La recherche est gratuite — seul le rapport complet d'historique foncier est payant à 5€ si des données sont trouvées.

Que vous soyez propriétaire, héritier, notaire ou géomètre-expert, retracer l'historique d'une parcelle à Fos-sur-Mer peut s'avérer essentiel : reconstitution d'un lotissement, preuve d'antériorité d'une construction, ou simplement curiosité sur l'évolution de votre quartier. Consultez aussi nos guides pour retrouver l'historique d'une parcelle et l'usucapion et la preuve d'occupation.

Qu'est-ce qu'une mutation cadastrale ?

Une mutation cadastrale est l'enregistrement officiel d'un changement affectant une parcelle de terrain au cadastre historique de Fos-sur-Mer. Il peut s'agir d'une vente (changement de propriétaire), d'une division (une parcelle mère est scindée en plusieurs parcelles filles, par exemple lors d'un lotissement), d'une fusion (plusieurs parcelles sont regroupées en une seule), ou encore d'une modification de numéro ou d'un remembrement. Les 1 897 mutations cadastrales répertoriées à Fos-sur-Mer retracent l'ensemble des transformations foncières et permettent de retrouver une parcelle disparue ou une ancienne parcelle même si elle a changé de forme.

Ce que vous pouvez découvrir

  • L'arbre généalogique complet d'une parcelle depuis sa création à Fos-sur-Mer
  • Les anciens propriétaires et les dates de chaque transfert foncier
  • Les modifications de numéros cadastraux et les remembrements
  • La localisation exacte sur carte des parcelles historiques et actuelles
  • Les divisions foncières : quand un terrain a été morcelé en lots constructibles

Un moteur de recherche performant pour Fos-sur-Mer

Grâce aux fichiers DFI (Document de Filiation Informatisée), HistoriqueParcelle.fr reconstitue automatiquement la chaîne de filiation de toute parcelle de Fos-sur-Mer. Chaque mutation cadastrale — qu'il s'agisse d'une vente, d'un partage successoral, d'une division de lotissement ou d'une fusion de terrains — est indexée pour retrouver l'historique complet d'un bien foncier, y compris les parcelles qui n'existent plus sous leur numéro d'origine.

Comment ça marche ?

  1. Recherchez votre parcelle — aucune inscription requise
  2. Renseignez la référence cadastrale de la parcelle (ex : 13039-0A-0042)
  3. Visualisez l'arbre généalogique interactif de la parcelle
  4. Exportez vos résultats en PDF ou CSV

Retrouvez l'historique d'une parcelle cadastrale à Fos-sur-Mer

Recherche gratuite — payez uniquement si un historique est trouvé, 5€ le rapport complet.

Questions fréquentes — Fos-sur-Mer

Comment retrouver l'historique d'une parcelle cadastrale à Fos-sur-Mer ?

Saisissez la référence cadastrale (commune 13039, section et numéro) dans notre moteur. Le système interroge les fichiers DFI pour reconstruire la généalogie complète : divisions, fusions et mutations depuis 1980. Vous pouvez aussi localiser la parcelle sur la carte interactive.

Comment retrouver une parcelle disparue à Fos-sur-Mer ?

Même si une parcelle a été scindée, fusionnée ou absorbée lors d'un remembrement à Fos-sur-Mer, notre moteur analyse les 1 897 mutations cadastrales pour retrouver sa filiation. Vous obtenez l'arbre généalogique complet et la localisation actuelle sur la carte.

Où trouver la référence cadastrale d'une parcelle à Fos-sur-Mer ?

La référence figure sur votre acte de propriété, votre avis de taxe foncière, ou sur cadastre.gouv.fr. Elle est composée du code INSEE (13039), de la section et du numéro de parcelle.

Combien de mutations cadastrales sont enregistrées à Fos-sur-Mer ?

1 897 mutations cadastrales sont enregistrées à Fos-sur-Mer depuis 1980, couvrant les divisions, fusions et modifications de parcelles sur cette période.

Quelles sections cadastrales sont disponibles à Fos-sur-Mer ?

Fos-sur-Mer dispose de 2 sections cadastrales. Chaque section regroupe un ensemble de parcelles identifiées par un code unique (13039 + section).

Combien coûte une recherche pour Fos-sur-Mer ?

La recherche est gratuite et sans engagement. Si un historique est trouvé, le rapport complet (arbre généalogique, carte interactive, export PDF) coûte 5€. Aucune inscription n'est requise.

Peut-on retrouver l'historique d'un terrain qui n'existe plus à Fos-sur-Mer ?

Oui ! Même si une parcelle a disparu suite à une division ou fusion cadastrale, notre moteur reconstruit sa filiation complète. Vous pouvez remonter à la parcelle d'origine et suivre toutes les évolutions jusqu'aux parcelles actuelles à Fos-sur-Mer.

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