Île-de-France · Val-d'Oise
Généalogie foncière et mutations cadastrales à Fosses
5 369 mutations cadastrales ont été enregistrées sur le territoire de Fosses (95250) entre 1987 et 2025. Retrouvez une parcelle disparue, la généalogie foncière et l'évolution du parcellaire cadastral.
Données cadastrales de Fosses
Sections cadastrales de Fosses
Code INSEE de la commune : 95250. Chaque section regroupe un ensemble de parcelles identifiées par un code à 2 caractères.
| Section | Référence complète | Mutations enregistrées | % du total |
|---|---|---|---|
| 0A | 952500A | 1 078 | 20.1% |
| 0B | 952500B | 1 458 | 27.2% |
| 0Z | 952500Z | 2 857 | 53.2% |
| Total | 5 369 | 100% | |
Évolution des mutations cadastrales à Fosses
Nombre de mutations cadastrales (modifications, divisions, fusions de parcelles) enregistrées chaque année entre 1987 et 2025.
Voir le détail par année ▾
| Année | Mutations | Répartition |
|---|---|---|
| 1987 | 66 | |
| 1988 | 927 | |
| 1989 | 158 | |
| 1990 | 53 | |
| 1991 | 15 | |
| 1992 | 3 544 | |
| 1993 | 16 | |
| 1994 | 24 | |
| 1995 | 11 | |
| 1996 | 11 | |
| 1997 | 11 | |
| 1998 | 6 | |
| 1999 | 5 | |
| 2000 | 6 | |
| 2001 | 9 | |
| 2002 | 7 | |
| 2003 | 20 | |
| 2004 | 16 | |
| 2005 | 5 | |
| 2006 | 5 | |
| 2007 | 14 | |
| 2008 | 17 | |
| 2009 | 15 | |
| 2010 | 6 | |
| 2011 | 8 | |
| 2012 | 8 | |
| 2013 | 8 | |
| 2014 | 20 | |
| 2015 | 10 | |
| 2016 | 6 | |
| 2017 | 9 | |
| 2018 | 20 | |
| 2019 | 276 | |
| 2020 | 25 | |
| 2021 | 4 | |
| 2022 | 3 | |
| 2023 | 18 | |
| 2024 | 3 | |
| 2025 | 4 |
Comment retrouver une ancienne parcelle à Fosses ?
Située dans le département du Val-d'Oise (56 communes de plus de 5 000 habitants, 113 160 mutations cadastrales au total), en région Île-de-France, la commune de Fosses s'étend sur 4 km² avec une densité de population de 2 743 hab/km² (Centres urbains intermédiaires). Le cadastre de Fosses recense 5 369 mutations cadastrales entre 1987 et 2025, réparties sur 3 sections cadastrales, témoignant d'une activité parcellaire très importante.
Propriétaire, héritier ou professionnel de l'immobilier à Fosses ? Notre moteur de recherche reconstitue l'arbre généalogique de n'importe quelle ancienne parcelle en exploitant les 5 369 enregistrements de fusions, divisions et modifications cadastrales. Retrouvez une parcelle disparue suite à un remembrement ou un lotissement. La recherche est gratuite — seul le rapport complet d'historique foncier est payant à 5€ si des données sont trouvées.
Que vous soyez propriétaire, héritier, notaire ou géomètre-expert, retracer l'historique d'une parcelle à Fosses peut s'avérer essentiel : reconstitution d'un lotissement, preuve d'antériorité d'une construction, ou simplement curiosité sur l'évolution de votre quartier. Consultez aussi nos guides pour retrouver l'historique d'une parcelle et l'usucapion et la preuve d'occupation.
Qu'est-ce qu'une mutation cadastrale ?
Les mutations cadastrales de Fosses (95250) documentent chaque évolution du parcellaire communal : changements de propriétaires lors de ventes ou successions, divisions de terrains en lots constructibles, fusions de parcelles adjacentes, ou encore modifications de numéros cadastraux suite à un remembrement. Au total, 5 369 mutations sont indexées, issues des fichiers DFI de la Direction Générale des Finances Publiques, pour permettre de reconstituer la généalogie foncière de chaque bien immobilier et de retrouver une ancienne parcelle même si elle n'existe plus sous son numéro d'origine.
Ce que vous pouvez découvrir
- Les parcelles mères dont découle votre terrain actuel à Fosses
- Les parcelles filles issues de divisions ou lotissements
- Les dates précises de chaque mutation cadastrale (vente, succession, donation)
- La géolocalisation des parcelles disparues sur une carte interactive
- L'historique complet des fusions et créations de parcelles
Un moteur de recherche performant pour Fosses
Notre base de données couvre plus de 5 millions de mutations foncières sur toute la France, extraites des fichiers DFI de la DGFiP. Pour Fosses (95250), le moteur d'HistoriqueParcelle.fr analyse les 5 369 enregistrements pour identifier chaque parcelle mère, chaque division, chaque fusion et chaque changement de propriétaire. Idéal pour retrouver une parcelle disparue ou reconstituer l'historique d'un terrain.
Comment ça marche ?
- Recherchez votre parcelle — aucune inscription requise
- Renseignez la référence cadastrale de la parcelle (ex :
95250-0A-0042) - Visualisez l'arbre généalogique interactif de la parcelle
- Exportez vos résultats en PDF ou CSV
Retrouvez l'historique d'une parcelle cadastrale à Fosses
Recherche gratuite — payez uniquement si un historique est trouvé, 5€ le rapport complet.
Questions fréquentes — Fosses
Comment retrouver l'historique d'une parcelle cadastrale à Fosses ?
Saisissez la référence cadastrale (commune 95250, section et numéro) dans notre moteur. Le système interroge les fichiers DFI pour reconstruire la généalogie complète : divisions, fusions et mutations depuis 1980. Vous pouvez aussi localiser la parcelle sur la carte interactive.
Comment retrouver une parcelle disparue à Fosses ?
Même si une parcelle a été scindée, fusionnée ou absorbée lors d'un remembrement à Fosses, notre moteur analyse les 5 369 mutations cadastrales pour retrouver sa filiation. Vous obtenez l'arbre généalogique complet et la localisation actuelle sur la carte.
Où trouver la référence cadastrale d'une parcelle à Fosses ?
La référence figure sur votre acte de propriété, votre avis de taxe foncière, ou sur cadastre.gouv.fr. Elle est composée du code INSEE (95250), de la section et du numéro de parcelle.
Combien de mutations cadastrales sont enregistrées à Fosses ?
5 369 mutations cadastrales sont enregistrées à Fosses depuis 1980, couvrant les divisions, fusions et modifications de parcelles sur cette période.
Quelles sections cadastrales sont disponibles à Fosses ?
Fosses dispose de 3 sections cadastrales. Chaque section regroupe un ensemble de parcelles identifiées par un code unique (95250 + section).
Combien coûte une recherche pour Fosses ?
La recherche est gratuite et sans engagement. Si un historique est trouvé, le rapport complet (arbre généalogique, carte interactive, export PDF) coûte 5€. Aucune inscription n'est requise.
Peut-on retrouver l'historique d'un terrain qui n'existe plus à Fosses ?
Oui ! Même si une parcelle a disparu suite à une division ou fusion cadastrale, notre moteur reconstruit sa filiation complète. Vous pouvez remonter à la parcelle d'origine et suivre toutes les évolutions jusqu'aux parcelles actuelles à Fosses.