Normandie · Seine-Maritime

Historique du cadastre et mutations de parcelles à Mont-Saint-Aignan

Pas moins de 1 287 mutations foncières sont documentées à Mont-Saint-Aignan (76451) sur la période entre 1987 et 2026. Retrouvez une parcelle disparue, la généalogie foncière et l'évolution du parcellaire cadastral.

Retrouver l'historique d'une parcelle à Mont-Saint-Aignan Gratuit — payez uniquement le rapport complet

Données cadastrales de Mont-Saint-Aignan

1 287
Mutations
20 066
Habitants
2
Sections
8
km²
2 530
hab/km²
Grands centres urbains
Densité

Sections cadastrales de Mont-Saint-Aignan

Code INSEE de la commune : 76451. Chaque section regroupe un ensemble de parcelles identifiées par un code à 2 caractères.

SectionRéférence complèteMutations enregistrées% du total
0A764510A1 11786.8%
0B764510B28121.8%
Total1 287100%

Évolution des mutations cadastrales à Mont-Saint-Aignan

Nombre de mutations cadastrales (modifications, divisions, fusions de parcelles) enregistrées chaque année entre 1987 et 2026.

12
1987
59
1988
31
1989
81
1990
47
1991
59
1992
36
1993
74
1994
87
1995
65
1996
33
1997
24
1998
78
1999
46
2000
36
2001
51
2002
24
2003
23
2004
25
2005
13
2006
22
2007
22
2008
21
2009
26
2010
18
2011
31
2012
21
2013
55
2014
19
2015
15
2016
16
2017
20
2018
22
2019
14
2020
33
2021
63
2022
24
2023
11
2024
36
2025
5
2026
Voir le détail par année ▾
AnnéeMutationsRépartition
198712
198859
198931
199081
199147
199259
199336
199474
199587
199665
199733
199824
199978
200046
200136
200251
200324
200423
200525
200613
200722
200822
200921
201026
201118
201231
201321
201455
201519
201615
201716
201820
201922
202014
202133
202263
202324
202411
202536
20265

Comment retrouver une ancienne parcelle à Mont-Saint-Aignan ?

Située dans le département du Seine-Maritime (41 communes de plus de 5 000 habitants, 77 335 mutations cadastrales au total), en région Normandie, la commune de Mont-Saint-Aignan s'étend sur 8 km² avec une densité de population de 2 530 hab/km² (Grands centres urbains). Le cadastre de Mont-Saint-Aignan recense 1 287 mutations cadastrales entre 1987 et 2026, réparties sur 2 sections cadastrales, témoignant d'une activité parcellaire notable.

Que vous cherchiez à retrouver une parcelle disparue à Mont-Saint-Aignan, reconstituer le fil d'Ariane foncier d'un terrain ou identifier les anciens propriétaires d'un bien, notre outil analyse l'intégralité des 1 287 mutations cadastrales enregistrées pour reconstruire la généalogie de la parcelle de sa création à nos jours. La recherche est gratuite — seul le rapport complet d'historique foncier est payant à 5€ si des données sont trouvées.

Que vous soyez propriétaire, héritier, notaire ou géomètre-expert, retracer l'historique d'une parcelle à Mont-Saint-Aignan peut s'avérer essentiel : reconstitution d'un lotissement, preuve d'antériorité d'une construction, ou simplement curiosité sur l'évolution de votre quartier. Consultez aussi nos guides pour retrouver l'historique d'une parcelle et l'usucapion et la preuve d'occupation.

Qu'est-ce qu'une mutation cadastrale ?

Au cadastre de Mont-Saint-Aignan, chaque mutation cadastrale correspond à une opération foncière enregistrée officiellement : une vente, une succession, une donation, une division de terrain, une fusion de parcelles ou un remembrement. Ces 1 287 enregistrements constituent la mémoire foncière de la commune et permettent de retracer la généalogie de chaque parcelle, de sa création à sa forme actuelle, y compris les parcelles disparues lors de lotissements ou de remembrements.

Ce que vous pouvez découvrir

  • La filiation complète d'un bien immobilier à Mont-Saint-Aignan : de la parcelle d'origine aux lots actuels
  • Chaque mutation foncière : ventes, donations, successions, partages judiciaires
  • Les parcelles disparues suite à une fusion ou un remembrement et leur correspondance actuelle
  • Les lotissements et quand un terrain a été scindé en plusieurs parcelles filles
  • La reconstitution du cadastre historique et l'évolution du parcellaire jusqu'à nos jours

Un moteur de recherche performant pour Mont-Saint-Aignan

HistoriqueParcelle.fr interroge plus de 5 millions de mutations cadastrales issues des fichiers DFI (Document de Filiation Informatisée) couvrant l'ensemble du territoire français. En quelques secondes, notre algorithme reconstruit la généalogie de parcelle complète de n'importe quelle parcelle de Mont-Saint-Aignan : divisions, fusions, modifications de numéros et changements de propriétaires. Même une ancienne parcelle disparue peut être retrouvée grâce à l'analyse du cadastre historique.

Comment ça marche ?

  1. Recherchez votre parcelle — aucune inscription requise
  2. Renseignez la référence cadastrale de la parcelle (ex : 76451-0A-0042)
  3. Visualisez l'arbre généalogique interactif de la parcelle
  4. Exportez vos résultats en PDF ou CSV

Retrouvez l'historique d'une parcelle cadastrale à Mont-Saint-Aignan

Recherche gratuite — payez uniquement si un historique est trouvé, 5€ le rapport complet.

Questions fréquentes — Mont-Saint-Aignan

Comment retrouver l'historique d'une parcelle cadastrale à Mont-Saint-Aignan ?

Saisissez la référence cadastrale (commune 76451, section et numéro) dans notre moteur. Le système interroge les fichiers DFI pour reconstruire la généalogie complète : divisions, fusions et mutations depuis 1980. Vous pouvez aussi localiser la parcelle sur la carte interactive.

Comment retrouver une parcelle disparue à Mont-Saint-Aignan ?

Même si une parcelle a été scindée, fusionnée ou absorbée lors d'un remembrement à Mont-Saint-Aignan, notre moteur analyse les 1 287 mutations cadastrales pour retrouver sa filiation. Vous obtenez l'arbre généalogique complet et la localisation actuelle sur la carte.

Où trouver la référence cadastrale d'une parcelle à Mont-Saint-Aignan ?

La référence figure sur votre acte de propriété, votre avis de taxe foncière, ou sur cadastre.gouv.fr. Elle est composée du code INSEE (76451), de la section et du numéro de parcelle.

Combien de mutations cadastrales sont enregistrées à Mont-Saint-Aignan ?

1 287 mutations cadastrales sont enregistrées à Mont-Saint-Aignan depuis 1980, couvrant les divisions, fusions et modifications de parcelles sur cette période.

Quelles sections cadastrales sont disponibles à Mont-Saint-Aignan ?

Mont-Saint-Aignan dispose de 2 sections cadastrales. Chaque section regroupe un ensemble de parcelles identifiées par un code unique (76451 + section).

Combien coûte une recherche pour Mont-Saint-Aignan ?

La recherche est gratuite et sans engagement. Si un historique est trouvé, le rapport complet (arbre généalogique, carte interactive, export PDF) coûte 5€. Aucune inscription n'est requise.

Peut-on retrouver l'historique d'un terrain qui n'existe plus à Mont-Saint-Aignan ?

Oui ! Même si une parcelle a disparu suite à une division ou fusion cadastrale, notre moteur reconstruit sa filiation complète. Vous pouvez remonter à la parcelle d'origine et suivre toutes les évolutions jusqu'aux parcelles actuelles à Mont-Saint-Aignan.

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