Normandie · Seine-Maritime

Généalogie foncière et mutations cadastrales à Pavilly

Le cadastre historique de Pavilly (76495) recense 746 modifications de parcelles entre 1987 et 2026. Retrouvez une parcelle disparue, la généalogie foncière et l'évolution du parcellaire cadastral.

Retrouver l'historique d'une parcelle à Pavilly Gratuit — payez uniquement le rapport complet

Données cadastrales de Pavilly

746
Mutations
6 121
Habitants
2
Sections
14
km²
427
hab/km²
Centres urbains intermédiaires
Densité

Sections cadastrales de Pavilly

Code INSEE de la commune : 76495. Chaque section regroupe un ensemble de parcelles identifiées par un code à 2 caractères.

SectionRéférence complèteMutations enregistrées% du total
0A764950A768102.9%
0Z764950Z20.3%
Total746100%

Évolution des mutations cadastrales à Pavilly

Nombre de mutations cadastrales (modifications, divisions, fusions de parcelles) enregistrées chaque année entre 1987 et 2026.

6
1987
29
1988
21
1989
11
1990
25
1991
7
1992
10
1993
10
1994
14
1995
35
1996
84
1997
16
1998
19
1999
18
2000
15
2001
18
2002
14
2003
39
2004
21
2005
21
2006
9
2007
22
2008
11
2009
15
2010
30
2011
24
2012
17
2013
6
2014
26
2015
12
2016
16
2017
19
2018
19
2019
13
2020
23
2021
11
2022
22
2023
25
2024
15
2025
2
2026
Voir le détail par année ▾
AnnéeMutationsRépartition
19876
198829
198921
199011
199125
19927
199310
199410
199514
199635
199784
199816
199919
200018
200115
200218
200314
200439
200521
200621
20079
200822
200911
201015
201130
201224
201317
20146
201526
201612
201716
201819
201919
202013
202123
202211
202322
202425
202515
20262

Comment retrouver une ancienne parcelle à Pavilly ?

Située dans le département du Seine-Maritime (41 communes de plus de 5 000 habitants, 77 335 mutations cadastrales au total), en région Normandie, la commune de Pavilly s'étend sur 14 km² avec une densité de population de 427 hab/km² (Centres urbains intermédiaires). Le cadastre de Pavilly recense 746 mutations cadastrales entre 1987 et 2026, réparties sur 2 sections cadastrales, témoignant d'une activité parcellaire notable.

À Pavilly, retracer la filiation d'un terrain est désormais possible grâce à l'analyse automatisée des 746 mutations cadastrales. Chaque division de parcelle, chaque fusion et chaque changement de propriété est indexé pour retrouver la généalogie foncière complète d'un bien, même si la parcelle d'origine a disparu du cadastre actuel. La recherche est gratuite — seul le rapport complet d'historique foncier est payant à 5€ si des données sont trouvées.

Que vous soyez propriétaire, héritier, notaire ou géomètre-expert, retracer l'historique d'une parcelle à Pavilly peut s'avérer essentiel : reconstitution d'un lotissement, preuve d'antériorité d'une construction, ou simplement curiosité sur l'évolution de votre quartier. Consultez aussi nos guides pour retrouver l'historique d'une parcelle et l'usucapion et la preuve d'occupation.

Qu'est-ce qu'une mutation cadastrale ?

Une mutation cadastrale est l'enregistrement officiel d'un changement affectant une parcelle de terrain au cadastre historique de Pavilly. Il peut s'agir d'une vente (changement de propriétaire), d'une division (une parcelle mère est scindée en plusieurs parcelles filles, par exemple lors d'un lotissement), d'une fusion (plusieurs parcelles sont regroupées en une seule), ou encore d'une modification de numéro ou d'un remembrement. Les 746 mutations cadastrales répertoriées à Pavilly retracent l'ensemble des transformations foncières et permettent de retrouver une parcelle disparue ou une ancienne parcelle même si elle a changé de forme.

Ce que vous pouvez découvrir

  • L'arbre généalogique complet d'une parcelle depuis sa création à Pavilly
  • Les anciens propriétaires et les dates de chaque transfert foncier
  • Les modifications de numéros cadastraux et les remembrements
  • La localisation exacte sur carte des parcelles historiques et actuelles
  • Les divisions foncières : quand un terrain a été morcelé en lots constructibles

Un moteur de recherche performant pour Pavilly

Grâce aux fichiers DFI (Document de Filiation Informatisée), HistoriqueParcelle.fr reconstitue automatiquement la chaîne de filiation de toute parcelle de Pavilly. Chaque mutation cadastrale — qu'il s'agisse d'une vente, d'un partage successoral, d'une division de lotissement ou d'une fusion de terrains — est indexée pour retrouver l'historique complet d'un bien foncier, y compris les parcelles qui n'existent plus sous leur numéro d'origine.

Comment ça marche ?

  1. Recherchez votre parcelle — aucune inscription requise
  2. Renseignez la référence cadastrale de la parcelle (ex : 76495-0A-0042)
  3. Visualisez l'arbre généalogique interactif de la parcelle
  4. Exportez vos résultats en PDF ou CSV

Retrouvez l'historique d'une parcelle cadastrale à Pavilly

Recherche gratuite — payez uniquement si un historique est trouvé, 5€ le rapport complet.

Questions fréquentes — Pavilly

Comment retrouver l'historique d'une parcelle cadastrale à Pavilly ?

Saisissez la référence cadastrale (commune 76495, section et numéro) dans notre moteur. Le système interroge les fichiers DFI pour reconstruire la généalogie complète : divisions, fusions et mutations depuis 1980. Vous pouvez aussi localiser la parcelle sur la carte interactive.

Comment retrouver une parcelle disparue à Pavilly ?

Même si une parcelle a été scindée, fusionnée ou absorbée lors d'un remembrement à Pavilly, notre moteur analyse les 746 mutations cadastrales pour retrouver sa filiation. Vous obtenez l'arbre généalogique complet et la localisation actuelle sur la carte.

Où trouver la référence cadastrale d'une parcelle à Pavilly ?

La référence figure sur votre acte de propriété, votre avis de taxe foncière, ou sur cadastre.gouv.fr. Elle est composée du code INSEE (76495), de la section et du numéro de parcelle.

Combien de mutations cadastrales sont enregistrées à Pavilly ?

746 mutations cadastrales sont enregistrées à Pavilly depuis 1980, couvrant les divisions, fusions et modifications de parcelles sur cette période.

Quelles sections cadastrales sont disponibles à Pavilly ?

Pavilly dispose de 2 sections cadastrales. Chaque section regroupe un ensemble de parcelles identifiées par un code unique (76495 + section).

Combien coûte une recherche pour Pavilly ?

La recherche est gratuite et sans engagement. Si un historique est trouvé, le rapport complet (arbre généalogique, carte interactive, export PDF) coûte 5€. Aucune inscription n'est requise.

Peut-on retrouver l'historique d'un terrain qui n'existe plus à Pavilly ?

Oui ! Même si une parcelle a disparu suite à une division ou fusion cadastrale, notre moteur reconstruit sa filiation complète. Vous pouvez remonter à la parcelle d'origine et suivre toutes les évolutions jusqu'aux parcelles actuelles à Pavilly.

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