Île-de-France · Seine-Saint-Denis

Rechercher une ancienne parcelle disparue à Rosny-sous-Bois

Le cadastre historique de Rosny-sous-Bois (93064) recense 1 188 modifications de parcelles entre 1990 et 2026. Retrouvez une parcelle disparue, la généalogie foncière et l'évolution du parcellaire cadastral.

Retrouver l'historique d'une parcelle à Rosny-sous-Bois Gratuit — payez uniquement le rapport complet

Données cadastrales de Rosny-sous-Bois

1 188
Mutations
45 655
Habitants
23
Sections
6
km²
7 712
hab/km²
Grands centres urbains
Densité

Sections cadastrales de Rosny-sous-Bois

Code INSEE de la commune : 93064. Chaque section regroupe un ensemble de parcelles identifiées par un code à 2 caractères.

SectionRéférence complèteMutations enregistrées% du total
0A930640A50642.6%
0B930640B19916.8%
0C930640C70.6%
0D930640D100.8%
0E930640E141.2%
0F930640F201.7%
0G930640G141.2%
0H930640H70.6%
0I930640I201.7%
0K930640K181.5%
0M930640M30.3%
0N930640N121.0%
0O930640O262.2%
0P930640P978.2%
0Q930640Q1169.8%
0R930640R332.8%
0S930640S70.6%
0T930640T393.3%
0U930640U110.9%
0V930640V131.1%
0X930640X131.1%
0Y930640Y373.1%
0Z930640Z70.6%
Total1 188100%

Évolution des mutations cadastrales à Rosny-sous-Bois

Nombre de mutations cadastrales (modifications, divisions, fusions de parcelles) enregistrées chaque année entre 1990 et 2026.

135
1990
67
1991
46
1992
24
1993
45
1994
24
1995
34
1996
21
1997
24
1998
22
1999
30
2000
65
2001
21
2002
24
2003
40
2004
58
2005
18
2006
16
2007
20
2008
25
2009
18
2010
20
2011
43
2012
23
2013
30
2014
10
2015
36
2016
5
2017
15
2018
80
2019
65
2020
17
2021
24
2022
40
2023
30
2024
13
2025
1
2026
Voir le détail par année ▾
AnnéeMutationsRépartition
1990135
199167
199246
199324
199445
199524
199634
199721
199824
199922
200030
200165
200221
200324
200440
200558
200618
200716
200820
200925
201018
201120
201243
201323
201430
201510
201636
20175
201815
201980
202065
202117
202224
202340
202430
202513
20261

Comment retrouver une ancienne parcelle à Rosny-sous-Bois ?

Située dans le département du Seine-Saint-Denis (39 communes de plus de 5 000 habitants, 40 360 mutations cadastrales au total), en région Île-de-France, la commune de Rosny-sous-Bois s'étend sur 6 km² avec une densité de population de 7 712 hab/km² (Grands centres urbains). Le cadastre de Rosny-sous-Bois recense 1 188 mutations cadastrales entre 1990 et 2026, réparties sur 23 sections cadastrales, témoignant d'une activité parcellaire notable.

À Rosny-sous-Bois, retracer la filiation d'un terrain est désormais possible grâce à l'analyse automatisée des 1 188 mutations cadastrales. Chaque division de parcelle, chaque fusion et chaque changement de propriété est indexé pour retrouver la généalogie foncière complète d'un bien, même si la parcelle d'origine a disparu du cadastre actuel. La recherche est gratuite — seul le rapport complet d'historique foncier est payant à 5€ si des données sont trouvées.

Que vous soyez propriétaire, héritier, notaire ou géomètre-expert, retracer l'historique d'une parcelle à Rosny-sous-Bois peut s'avérer essentiel : reconstitution d'un lotissement, preuve d'antériorité d'une construction, ou simplement curiosité sur l'évolution de votre quartier. Consultez aussi nos guides pour retrouver l'historique d'une parcelle et l'usucapion et la preuve d'occupation.

Qu'est-ce qu'une mutation cadastrale ?

Une mutation cadastrale est l'enregistrement officiel d'un changement affectant une parcelle de terrain au cadastre historique de Rosny-sous-Bois. Il peut s'agir d'une vente (changement de propriétaire), d'une division (une parcelle mère est scindée en plusieurs parcelles filles, par exemple lors d'un lotissement), d'une fusion (plusieurs parcelles sont regroupées en une seule), ou encore d'une modification de numéro ou d'un remembrement. Les 1 188 mutations cadastrales répertoriées à Rosny-sous-Bois retracent l'ensemble des transformations foncières et permettent de retrouver une parcelle disparue ou une ancienne parcelle même si elle a changé de forme.

Ce que vous pouvez découvrir

  • L'arbre généalogique complet d'une parcelle depuis sa création à Rosny-sous-Bois
  • Les anciens propriétaires et les dates de chaque transfert foncier
  • Les modifications de numéros cadastraux et les remembrements
  • La localisation exacte sur carte des parcelles historiques et actuelles
  • Les divisions foncières : quand un terrain a été morcelé en lots constructibles

Un moteur de recherche performant pour Rosny-sous-Bois

Grâce aux fichiers DFI (Document de Filiation Informatisée), HistoriqueParcelle.fr reconstitue automatiquement la chaîne de filiation de toute parcelle de Rosny-sous-Bois. Chaque mutation cadastrale — qu'il s'agisse d'une vente, d'un partage successoral, d'une division de lotissement ou d'une fusion de terrains — est indexée pour retrouver l'historique complet d'un bien foncier, y compris les parcelles qui n'existent plus sous leur numéro d'origine.

Comment ça marche ?

  1. Recherchez votre parcelle — aucune inscription requise
  2. Renseignez la référence cadastrale de la parcelle (ex : 93064-0A-0042)
  3. Visualisez l'arbre généalogique interactif de la parcelle
  4. Exportez vos résultats en PDF ou CSV

Retrouvez l'historique d'une parcelle cadastrale à Rosny-sous-Bois

Recherche gratuite — payez uniquement si un historique est trouvé, 5€ le rapport complet.

Questions fréquentes — Rosny-sous-Bois

Comment retrouver l'historique d'une parcelle cadastrale à Rosny-sous-Bois ?

Saisissez la référence cadastrale (commune 93064, section et numéro) dans notre moteur. Le système interroge les fichiers DFI pour reconstruire la généalogie complète : divisions, fusions et mutations depuis 1980. Vous pouvez aussi localiser la parcelle sur la carte interactive.

Comment retrouver une parcelle disparue à Rosny-sous-Bois ?

Même si une parcelle a été scindée, fusionnée ou absorbée lors d'un remembrement à Rosny-sous-Bois, notre moteur analyse les 1 188 mutations cadastrales pour retrouver sa filiation. Vous obtenez l'arbre généalogique complet et la localisation actuelle sur la carte.

Où trouver la référence cadastrale d'une parcelle à Rosny-sous-Bois ?

La référence figure sur votre acte de propriété, votre avis de taxe foncière, ou sur cadastre.gouv.fr. Elle est composée du code INSEE (93064), de la section et du numéro de parcelle.

Combien de mutations cadastrales sont enregistrées à Rosny-sous-Bois ?

1 188 mutations cadastrales sont enregistrées à Rosny-sous-Bois depuis 1980, couvrant les divisions, fusions et modifications de parcelles sur cette période.

Quelles sections cadastrales sont disponibles à Rosny-sous-Bois ?

Rosny-sous-Bois dispose de 23 sections cadastrales. Chaque section regroupe un ensemble de parcelles identifiées par un code unique (93064 + section).

Combien coûte une recherche pour Rosny-sous-Bois ?

La recherche est gratuite et sans engagement. Si un historique est trouvé, le rapport complet (arbre généalogique, carte interactive, export PDF) coûte 5€. Aucune inscription n'est requise.

Peut-on retrouver l'historique d'un terrain qui n'existe plus à Rosny-sous-Bois ?

Oui ! Même si une parcelle a disparu suite à une division ou fusion cadastrale, notre moteur reconstruit sa filiation complète. Vous pouvez remonter à la parcelle d'origine et suivre toutes les évolutions jusqu'aux parcelles actuelles à Rosny-sous-Bois.

Découvrez aussi l'historique des parcelles dans le Seine-Saint-Denis