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Rechercher une ancienne parcelle disparue à Saint-Sébastien-de-Morsent

Pas moins de 435 mutations foncières sont documentées à Saint-Sébastien-de-Morsent (27602) sur la période entre 1989 et 2025. Retrouvez une parcelle disparue, la généalogie foncière et l'évolution du parcellaire cadastral.

Retrouver l'historique d'une parcelle à Saint-Sébastien-de-Morsent Gratuit — payez uniquement le rapport complet

Données cadastrales de Saint-Sébastien-de-Morsent

435
Mutations
5 530
Habitants
3
Sections
10
km²
552
hab/km²
Ceintures urbaines
Densité

Sections cadastrales de Saint-Sébastien-de-Morsent

Code INSEE de la commune : 27602. Chaque section regroupe un ensemble de parcelles identifiées par un code à 2 caractères.

SectionRéférence complèteMutations enregistrées% du total
0A276020A16137.0%
0B276020B225.1%
0Z276020Z26560.9%
Total435100%

Évolution des mutations cadastrales à Saint-Sébastien-de-Morsent

Nombre de mutations cadastrales (modifications, divisions, fusions de parcelles) enregistrées chaque année entre 1989 et 2025.

78
1989
8
1990
13
1991
4
1992
14
1993
13
1994
11
1995
4
1996
8
1997
19
1998
7
1999
8
2000
11
2001
8
2002
8
2003
10
2004
8
2005
9
2006
14
2007
6
2008
10
2009
5
2010
15
2011
4
2012
28
2013
7
2014
24
2015
4
2016
6
2017
1
2018
9
2019
30
2020
7
2021
6
2022
7
2023
3
2024
21
2025
Voir le détail par année ▾
AnnéeMutationsRépartition
198978
19908
199113
19924
199314
199413
199511
19964
19978
199819
19997
20008
200111
20028
20038
200410
20058
20069
200714
20086
200910
20105
201115
20124
201328
20147
201524
20164
20176
20181
20199
202030
20217
20226
20237
20243
202521

Comment retrouver une ancienne parcelle à Saint-Sébastien-de-Morsent ?

Située dans le département du Eure (15 communes de plus de 5 000 habitants, 29 266 mutations cadastrales au total), en région Normandie, la commune de Saint-Sébastien-de-Morsent s'étend sur 10 km² avec une densité de population de 552 hab/km² (Ceintures urbaines). Le cadastre de Saint-Sébastien-de-Morsent recense 435 mutations cadastrales entre 1989 et 2025, réparties sur 3 sections cadastrales, témoignant d'une activité parcellaire présente.

Que vous cherchiez à retrouver une parcelle disparue à Saint-Sébastien-de-Morsent, reconstituer le fil d'Ariane foncier d'un terrain ou identifier les anciens propriétaires d'un bien, notre outil analyse l'intégralité des 435 mutations cadastrales enregistrées pour reconstruire la généalogie de la parcelle de sa création à nos jours. La recherche est gratuite — seul le rapport complet d'historique foncier est payant à 5€ si des données sont trouvées.

Que vous soyez propriétaire, héritier, notaire ou géomètre-expert, retracer l'historique d'une parcelle à Saint-Sébastien-de-Morsent peut s'avérer essentiel : reconstitution d'un lotissement, preuve d'antériorité d'une construction, ou simplement curiosité sur l'évolution de votre quartier. Consultez aussi nos guides pour retrouver l'historique d'une parcelle et l'usucapion et la preuve d'occupation.

Qu'est-ce qu'une mutation cadastrale ?

Au cadastre de Saint-Sébastien-de-Morsent, chaque mutation cadastrale correspond à une opération foncière enregistrée officiellement : une vente, une succession, une donation, une division de terrain, une fusion de parcelles ou un remembrement. Ces 435 enregistrements constituent la mémoire foncière de la commune et permettent de retracer la généalogie de chaque parcelle, de sa création à sa forme actuelle, y compris les parcelles disparues lors de lotissements ou de remembrements.

Ce que vous pouvez découvrir

  • La filiation complète d'un bien immobilier à Saint-Sébastien-de-Morsent : de la parcelle d'origine aux lots actuels
  • Chaque mutation foncière : ventes, donations, successions, partages judiciaires
  • Les parcelles disparues suite à une fusion ou un remembrement et leur correspondance actuelle
  • Les lotissements et quand un terrain a été scindé en plusieurs parcelles filles
  • La reconstitution du cadastre historique et l'évolution du parcellaire jusqu'à nos jours

Un moteur de recherche performant pour Saint-Sébastien-de-Morsent

HistoriqueParcelle.fr interroge plus de 5 millions de mutations cadastrales issues des fichiers DFI (Document de Filiation Informatisée) couvrant l'ensemble du territoire français. En quelques secondes, notre algorithme reconstruit la généalogie de parcelle complète de n'importe quelle parcelle de Saint-Sébastien-de-Morsent : divisions, fusions, modifications de numéros et changements de propriétaires. Même une ancienne parcelle disparue peut être retrouvée grâce à l'analyse du cadastre historique.

Comment ça marche ?

  1. Recherchez votre parcelle — aucune inscription requise
  2. Renseignez la référence cadastrale de la parcelle (ex : 27602-0A-0042)
  3. Visualisez l'arbre généalogique interactif de la parcelle
  4. Exportez vos résultats en PDF ou CSV

Retrouvez l'historique d'une parcelle cadastrale à Saint-Sébastien-de-Morsent

Recherche gratuite — payez uniquement si un historique est trouvé, 5€ le rapport complet.

Questions fréquentes — Saint-Sébastien-de-Morsent

Comment retrouver l'historique d'une parcelle cadastrale à Saint-Sébastien-de-Morsent ?

Saisissez la référence cadastrale (commune 27602, section et numéro) dans notre moteur. Le système interroge les fichiers DFI pour reconstruire la généalogie complète : divisions, fusions et mutations depuis 1980. Vous pouvez aussi localiser la parcelle sur la carte interactive.

Comment retrouver une parcelle disparue à Saint-Sébastien-de-Morsent ?

Même si une parcelle a été scindée, fusionnée ou absorbée lors d'un remembrement à Saint-Sébastien-de-Morsent, notre moteur analyse les 435 mutations cadastrales pour retrouver sa filiation. Vous obtenez l'arbre généalogique complet et la localisation actuelle sur la carte.

Où trouver la référence cadastrale d'une parcelle à Saint-Sébastien-de-Morsent ?

La référence figure sur votre acte de propriété, votre avis de taxe foncière, ou sur cadastre.gouv.fr. Elle est composée du code INSEE (27602), de la section et du numéro de parcelle.

Combien de mutations cadastrales sont enregistrées à Saint-Sébastien-de-Morsent ?

435 mutations cadastrales sont enregistrées à Saint-Sébastien-de-Morsent depuis 1980, couvrant les divisions, fusions et modifications de parcelles sur cette période.

Quelles sections cadastrales sont disponibles à Saint-Sébastien-de-Morsent ?

Saint-Sébastien-de-Morsent dispose de 3 sections cadastrales. Chaque section regroupe un ensemble de parcelles identifiées par un code unique (27602 + section).

Combien coûte une recherche pour Saint-Sébastien-de-Morsent ?

La recherche est gratuite et sans engagement. Si un historique est trouvé, le rapport complet (arbre généalogique, carte interactive, export PDF) coûte 5€. Aucune inscription n'est requise.

Peut-on retrouver l'historique d'un terrain qui n'existe plus à Saint-Sébastien-de-Morsent ?

Oui ! Même si une parcelle a disparu suite à une division ou fusion cadastrale, notre moteur reconstruit sa filiation complète. Vous pouvez remonter à la parcelle d'origine et suivre toutes les évolutions jusqu'aux parcelles actuelles à Saint-Sébastien-de-Morsent.

Découvrez aussi l'historique des parcelles dans le Eure