Auvergne-Rhône-Alpes · Ain

Historique du cadastre et mutations de parcelles à Belley

Pas moins de 1 701 mutations foncières sont documentées à Belley (01034) sur la période entre 1990 et 2026. Retrouvez une parcelle disparue, la généalogie foncière et l'évolution du parcellaire cadastral.

Retrouver l'historique d'une parcelle à Belley Gratuit — payez uniquement le rapport complet

Données cadastrales de Belley

1 701
Mutations
9 239
Habitants
6
Sections
23
km²
409
hab/km²
Petites villes
Densité

Sections cadastrales de Belley

Code INSEE de la commune : 01034. Chaque section regroupe un ensemble de parcelles identifiées par un code à 2 caractères.

SectionRéférence complèteMutations enregistrées% du total
0A010340A1 11565.5%
0B010340B28616.8%
0C010340C1659.7%
0D010340D1478.6%
0E010340E211.2%
0Z010340Z442.6%
Total1 701100%

Évolution des mutations cadastrales à Belley

Nombre de mutations cadastrales (modifications, divisions, fusions de parcelles) enregistrées chaque année entre 1990 et 2026.

79
1990
58
1991
59
1992
54
1993
146
1994
89
1995
50
1996
56
1997
67
1998
50
1999
17
2000
76
2001
41
2002
37
2003
24
2004
42
2005
90
2006
55
2007
54
2008
37
2009
34
2010
35
2011
43
2012
27
2013
44
2014
40
2015
22
2016
48
2017
39
2018
29
2019
25
2020
38
2021
48
2022
54
2023
45
2024
22
2025
4
2026
Voir le détail par année ▾
AnnéeMutationsRépartition
199079
199158
199259
199354
1994146
199589
199650
199756
199867
199950
200017
200176
200241
200337
200424
200542
200690
200755
200854
200937
201034
201135
201243
201327
201444
201540
201622
201748
201839
201929
202025
202138
202248
202354
202445
202522
20264

Comment retrouver une ancienne parcelle à Belley ?

Située dans le département du Ain (23 communes de plus de 5 000 habitants, 56 053 mutations cadastrales au total), en région Auvergne-Rhône-Alpes, la commune de Belley s'étend sur 23 km² avec une densité de population de 409 hab/km² (Petites villes). Le cadastre de Belley recense 1 701 mutations cadastrales entre 1990 et 2026, réparties sur 6 sections cadastrales, témoignant d'une activité parcellaire notable.

Que vous cherchiez à retrouver une parcelle disparue à Belley, reconstituer le fil d'Ariane foncier d'un terrain ou identifier les anciens propriétaires d'un bien, notre outil analyse l'intégralité des 1 701 mutations cadastrales enregistrées pour reconstruire la généalogie de la parcelle de sa création à nos jours. La recherche est gratuite — seul le rapport complet d'historique foncier est payant à 5€ si des données sont trouvées.

Que vous soyez propriétaire, héritier, notaire ou géomètre-expert, retracer l'historique d'une parcelle à Belley peut s'avérer essentiel : reconstitution d'un lotissement, preuve d'antériorité d'une construction, ou simplement curiosité sur l'évolution de votre quartier. Consultez aussi nos guides pour retrouver l'historique d'une parcelle et l'usucapion et la preuve d'occupation.

Qu'est-ce qu'une mutation cadastrale ?

Au cadastre de Belley, chaque mutation cadastrale correspond à une opération foncière enregistrée officiellement : une vente, une succession, une donation, une division de terrain, une fusion de parcelles ou un remembrement. Ces 1 701 enregistrements constituent la mémoire foncière de la commune et permettent de retracer la généalogie de chaque parcelle, de sa création à sa forme actuelle, y compris les parcelles disparues lors de lotissements ou de remembrements.

Ce que vous pouvez découvrir

  • La filiation complète d'un bien immobilier à Belley : de la parcelle d'origine aux lots actuels
  • Chaque mutation foncière : ventes, donations, successions, partages judiciaires
  • Les parcelles disparues suite à une fusion ou un remembrement et leur correspondance actuelle
  • Les lotissements et quand un terrain a été scindé en plusieurs parcelles filles
  • La reconstitution du cadastre historique et l'évolution du parcellaire jusqu'à nos jours

Un moteur de recherche performant pour Belley

HistoriqueParcelle.fr interroge plus de 5 millions de mutations cadastrales issues des fichiers DFI (Document de Filiation Informatisée) couvrant l'ensemble du territoire français. En quelques secondes, notre algorithme reconstruit la généalogie de parcelle complète de n'importe quelle parcelle de Belley : divisions, fusions, modifications de numéros et changements de propriétaires. Même une ancienne parcelle disparue peut être retrouvée grâce à l'analyse du cadastre historique.

Comment ça marche ?

  1. Recherchez votre parcelle — aucune inscription requise
  2. Renseignez la référence cadastrale de la parcelle (ex : 01034-0A-0042)
  3. Visualisez l'arbre généalogique interactif de la parcelle
  4. Exportez vos résultats en PDF ou CSV

Retrouvez l'historique d'une parcelle cadastrale à Belley

Recherche gratuite — payez uniquement si un historique est trouvé, 5€ le rapport complet.

Questions fréquentes — Belley

Comment retrouver l'historique d'une parcelle cadastrale à Belley ?

Saisissez la référence cadastrale (commune 01034, section et numéro) dans notre moteur. Le système interroge les fichiers DFI pour reconstruire la généalogie complète : divisions, fusions et mutations depuis 1980. Vous pouvez aussi localiser la parcelle sur la carte interactive.

Comment retrouver une parcelle disparue à Belley ?

Même si une parcelle a été scindée, fusionnée ou absorbée lors d'un remembrement à Belley, notre moteur analyse les 1 701 mutations cadastrales pour retrouver sa filiation. Vous obtenez l'arbre généalogique complet et la localisation actuelle sur la carte.

Où trouver la référence cadastrale d'une parcelle à Belley ?

La référence figure sur votre acte de propriété, votre avis de taxe foncière, ou sur cadastre.gouv.fr. Elle est composée du code INSEE (01034), de la section et du numéro de parcelle.

Combien de mutations cadastrales sont enregistrées à Belley ?

1 701 mutations cadastrales sont enregistrées à Belley depuis 1980, couvrant les divisions, fusions et modifications de parcelles sur cette période.

Quelles sections cadastrales sont disponibles à Belley ?

Belley dispose de 6 sections cadastrales. Chaque section regroupe un ensemble de parcelles identifiées par un code unique (01034 + section).

Combien coûte une recherche pour Belley ?

La recherche est gratuite et sans engagement. Si un historique est trouvé, le rapport complet (arbre généalogique, carte interactive, export PDF) coûte 5€. Aucune inscription n'est requise.

Peut-on retrouver l'historique d'un terrain qui n'existe plus à Belley ?

Oui ! Même si une parcelle a disparu suite à une division ou fusion cadastrale, notre moteur reconstruit sa filiation complète. Vous pouvez remonter à la parcelle d'origine et suivre toutes les évolutions jusqu'aux parcelles actuelles à Belley.

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