Bourgogne-Franche-Comté · Jura

Historique du cadastre et mutations de parcelles à Champagnole

Le cadastre historique de Champagnole (39097) recense 1 439 modifications de parcelles entre 1988 et 2026. Retrouvez une parcelle disparue, la généalogie foncière et l'évolution du parcellaire cadastral.

Retrouver l'historique d'une parcelle à Champagnole Gratuit — payez uniquement le rapport complet

Données cadastrales de Champagnole

1 439
Mutations
8 000
Habitants
2
Sections
20
km²
398
hab/km²
Petites villes
Densité

Sections cadastrales de Champagnole

Code INSEE de la commune : 39097. Chaque section regroupe un ensemble de parcelles identifiées par un code à 2 caractères.

SectionRéférence complèteMutations enregistrées% du total
0A390970A1 13278.7%
0B390970B42029.2%
Total1 439100%

Évolution des mutations cadastrales à Champagnole

Nombre de mutations cadastrales (modifications, divisions, fusions de parcelles) enregistrées chaque année entre 1988 et 2026.

72
1988
22
1989
58
1990
138
1991
35
1992
90
1993
56
1994
101
1995
38
1996
36
1997
32
1998
32
1999
46
2000
29
2001
34
2002
30
2003
57
2004
50
2005
18
2006
29
2007
34
2008
22
2009
33
2010
38
2011
25
2012
85
2013
40
2014
26
2015
17
2016
22
2017
29
2018
17
2019
30
2020
25
2021
43
2022
15
2023
24
2024
21
2025
3
2026
Voir le détail par année ▾
AnnéeMutationsRépartition
198872
198922
199058
1991138
199235
199390
199456
1995101
199638
199736
199832
199932
200046
200129
200234
200330
200457
200550
200618
200729
200834
200922
201033
201138
201225
201385
201440
201526
201617
201722
201829
201917
202030
202125
202243
202315
202424
202521
20263

Comment retrouver une ancienne parcelle à Champagnole ?

Située dans le département du Jura (5 communes de plus de 5 000 habitants, 8 314 mutations cadastrales au total), en région Bourgogne-Franche-Comté, la commune de Champagnole s'étend sur 20 km² avec une densité de population de 398 hab/km² (Petites villes). Le cadastre de Champagnole recense 1 439 mutations cadastrales entre 1988 et 2026, réparties sur 2 sections cadastrales, témoignant d'une activité parcellaire notable.

À Champagnole, retracer la filiation d'un terrain est désormais possible grâce à l'analyse automatisée des 1 439 mutations cadastrales. Chaque division de parcelle, chaque fusion et chaque changement de propriété est indexé pour retrouver la généalogie foncière complète d'un bien, même si la parcelle d'origine a disparu du cadastre actuel. La recherche est gratuite — seul le rapport complet d'historique foncier est payant à 5€ si des données sont trouvées.

Que vous soyez propriétaire, héritier, notaire ou géomètre-expert, retracer l'historique d'une parcelle à Champagnole peut s'avérer essentiel : reconstitution d'un lotissement, preuve d'antériorité d'une construction, ou simplement curiosité sur l'évolution de votre quartier. Consultez aussi nos guides pour retrouver l'historique d'une parcelle et l'usucapion et la preuve d'occupation.

Qu'est-ce qu'une mutation cadastrale ?

Une mutation cadastrale est l'enregistrement officiel d'un changement affectant une parcelle de terrain au cadastre historique de Champagnole. Il peut s'agir d'une vente (changement de propriétaire), d'une division (une parcelle mère est scindée en plusieurs parcelles filles, par exemple lors d'un lotissement), d'une fusion (plusieurs parcelles sont regroupées en une seule), ou encore d'une modification de numéro ou d'un remembrement. Les 1 439 mutations cadastrales répertoriées à Champagnole retracent l'ensemble des transformations foncières et permettent de retrouver une parcelle disparue ou une ancienne parcelle même si elle a changé de forme.

Ce que vous pouvez découvrir

  • L'arbre généalogique complet d'une parcelle depuis sa création à Champagnole
  • Les anciens propriétaires et les dates de chaque transfert foncier
  • Les modifications de numéros cadastraux et les remembrements
  • La localisation exacte sur carte des parcelles historiques et actuelles
  • Les divisions foncières : quand un terrain a été morcelé en lots constructibles

Un moteur de recherche performant pour Champagnole

Grâce aux fichiers DFI (Document de Filiation Informatisée), HistoriqueParcelle.fr reconstitue automatiquement la chaîne de filiation de toute parcelle de Champagnole. Chaque mutation cadastrale — qu'il s'agisse d'une vente, d'un partage successoral, d'une division de lotissement ou d'une fusion de terrains — est indexée pour retrouver l'historique complet d'un bien foncier, y compris les parcelles qui n'existent plus sous leur numéro d'origine.

Comment ça marche ?

  1. Recherchez votre parcelle — aucune inscription requise
  2. Renseignez la référence cadastrale de la parcelle (ex : 39097-0A-0042)
  3. Visualisez l'arbre généalogique interactif de la parcelle
  4. Exportez vos résultats en PDF ou CSV

Retrouvez l'historique d'une parcelle cadastrale à Champagnole

Recherche gratuite — payez uniquement si un historique est trouvé, 5€ le rapport complet.

Questions fréquentes — Champagnole

Comment retrouver l'historique d'une parcelle cadastrale à Champagnole ?

Saisissez la référence cadastrale (commune 39097, section et numéro) dans notre moteur. Le système interroge les fichiers DFI pour reconstruire la généalogie complète : divisions, fusions et mutations depuis 1980. Vous pouvez aussi localiser la parcelle sur la carte interactive.

Comment retrouver une parcelle disparue à Champagnole ?

Même si une parcelle a été scindée, fusionnée ou absorbée lors d'un remembrement à Champagnole, notre moteur analyse les 1 439 mutations cadastrales pour retrouver sa filiation. Vous obtenez l'arbre généalogique complet et la localisation actuelle sur la carte.

Où trouver la référence cadastrale d'une parcelle à Champagnole ?

La référence figure sur votre acte de propriété, votre avis de taxe foncière, ou sur cadastre.gouv.fr. Elle est composée du code INSEE (39097), de la section et du numéro de parcelle.

Combien de mutations cadastrales sont enregistrées à Champagnole ?

1 439 mutations cadastrales sont enregistrées à Champagnole depuis 1980, couvrant les divisions, fusions et modifications de parcelles sur cette période.

Quelles sections cadastrales sont disponibles à Champagnole ?

Champagnole dispose de 2 sections cadastrales. Chaque section regroupe un ensemble de parcelles identifiées par un code unique (39097 + section).

Combien coûte une recherche pour Champagnole ?

La recherche est gratuite et sans engagement. Si un historique est trouvé, le rapport complet (arbre généalogique, carte interactive, export PDF) coûte 5€. Aucune inscription n'est requise.

Peut-on retrouver l'historique d'un terrain qui n'existe plus à Champagnole ?

Oui ! Même si une parcelle a disparu suite à une division ou fusion cadastrale, notre moteur reconstruit sa filiation complète. Vous pouvez remonter à la parcelle d'origine et suivre toutes les évolutions jusqu'aux parcelles actuelles à Champagnole.

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