Bourgogne-Franche-Comté · Jura

Retrouver la filiation d'une parcelle cadastrale à Hauts de Bienne

Pas moins de 669 mutations foncières sont documentées à Hauts de Bienne (39368) sur la période entre 1988 et 2025. Retrouvez une parcelle disparue, la généalogie foncière et l'évolution du parcellaire cadastral.

Retrouver l'historique d'une parcelle à Hauts de Bienne Gratuit — payez uniquement le rapport complet

Données cadastrales de Hauts de Bienne

669
Mutations
5 167
Habitants
2
Sections
10
km²
533
hab/km²
Petites villes
Densité

Sections cadastrales de Hauts de Bienne

Code INSEE de la commune : 39368. Chaque section regroupe un ensemble de parcelles identifiées par un code à 2 caractères.

SectionRéférence complèteMutations enregistrées% du total
0A393680A669100.0%
0B393680B466.9%
Total669100%

Évolution des mutations cadastrales à Hauts de Bienne

Nombre de mutations cadastrales (modifications, divisions, fusions de parcelles) enregistrées chaque année entre 1988 et 2025.

47
1988
41
1989
64
1990
13
1991
22
1992
48
1993
44
1994
10
1995
13
1996
27
1997
18
1998
8
1999
5
2000
13
2001
10
2002
25
2003
17
2004
15
2005
93
2006
9
2007
9
2008
9
2009
9
2010
18
2011
18
2012
16
2013
14
2014
13
2015
3
2016
8
2017
3
2018
6
2019
9
2020
11
2021
10
2022
4
2023
5
2024
8
2025
Voir le détail par année ▾
AnnéeMutationsRépartition
198847
198941
199064
199113
199222
199348
199444
199510
199613
199727
199818
19998
20005
200113
200210
200325
200417
200515
200693
20079
20089
20099
20109
201118
201218
201316
201414
201513
20163
20178
20183
20196
20209
202111
202210
20234
20245
20258

Comment retrouver une ancienne parcelle à Hauts de Bienne ?

Située dans le département du Jura (5 communes de plus de 5 000 habitants, 8 314 mutations cadastrales au total), en région Bourgogne-Franche-Comté, la commune de Hauts de Bienne s'étend sur 10 km² avec une densité de population de 533 hab/km² (Petites villes). Le cadastre de Hauts de Bienne recense 669 mutations cadastrales entre 1988 et 2025, réparties sur 2 sections cadastrales, témoignant d'une activité parcellaire notable.

Que vous cherchiez à retrouver une parcelle disparue à Hauts de Bienne, reconstituer le fil d'Ariane foncier d'un terrain ou identifier les anciens propriétaires d'un bien, notre outil analyse l'intégralité des 669 mutations cadastrales enregistrées pour reconstruire la généalogie de la parcelle de sa création à nos jours. La recherche est gratuite — seul le rapport complet d'historique foncier est payant à 5€ si des données sont trouvées.

Que vous soyez propriétaire, héritier, notaire ou géomètre-expert, retracer l'historique d'une parcelle à Hauts de Bienne peut s'avérer essentiel : reconstitution d'un lotissement, preuve d'antériorité d'une construction, ou simplement curiosité sur l'évolution de votre quartier. Consultez aussi nos guides pour retrouver l'historique d'une parcelle et l'usucapion et la preuve d'occupation.

Qu'est-ce qu'une mutation cadastrale ?

Au cadastre de Hauts de Bienne, chaque mutation cadastrale correspond à une opération foncière enregistrée officiellement : une vente, une succession, une donation, une division de terrain, une fusion de parcelles ou un remembrement. Ces 669 enregistrements constituent la mémoire foncière de la commune et permettent de retracer la généalogie de chaque parcelle, de sa création à sa forme actuelle, y compris les parcelles disparues lors de lotissements ou de remembrements.

Ce que vous pouvez découvrir

  • La filiation complète d'un bien immobilier à Hauts de Bienne : de la parcelle d'origine aux lots actuels
  • Chaque mutation foncière : ventes, donations, successions, partages judiciaires
  • Les parcelles disparues suite à une fusion ou un remembrement et leur correspondance actuelle
  • Les lotissements et quand un terrain a été scindé en plusieurs parcelles filles
  • La reconstitution du cadastre historique et l'évolution du parcellaire jusqu'à nos jours

Un moteur de recherche performant pour Hauts de Bienne

HistoriqueParcelle.fr interroge plus de 5 millions de mutations cadastrales issues des fichiers DFI (Document de Filiation Informatisée) couvrant l'ensemble du territoire français. En quelques secondes, notre algorithme reconstruit la généalogie de parcelle complète de n'importe quelle parcelle de Hauts de Bienne : divisions, fusions, modifications de numéros et changements de propriétaires. Même une ancienne parcelle disparue peut être retrouvée grâce à l'analyse du cadastre historique.

Comment ça marche ?

  1. Recherchez votre parcelle — aucune inscription requise
  2. Renseignez la référence cadastrale de la parcelle (ex : 39368-0A-0042)
  3. Visualisez l'arbre généalogique interactif de la parcelle
  4. Exportez vos résultats en PDF ou CSV

Retrouvez l'historique d'une parcelle cadastrale à Hauts de Bienne

Recherche gratuite — payez uniquement si un historique est trouvé, 5€ le rapport complet.

Questions fréquentes — Hauts de Bienne

Comment retrouver l'historique d'une parcelle cadastrale à Hauts de Bienne ?

Saisissez la référence cadastrale (commune 39368, section et numéro) dans notre moteur. Le système interroge les fichiers DFI pour reconstruire la généalogie complète : divisions, fusions et mutations depuis 1980. Vous pouvez aussi localiser la parcelle sur la carte interactive.

Comment retrouver une parcelle disparue à Hauts de Bienne ?

Même si une parcelle a été scindée, fusionnée ou absorbée lors d'un remembrement à Hauts de Bienne, notre moteur analyse les 669 mutations cadastrales pour retrouver sa filiation. Vous obtenez l'arbre généalogique complet et la localisation actuelle sur la carte.

Où trouver la référence cadastrale d'une parcelle à Hauts de Bienne ?

La référence figure sur votre acte de propriété, votre avis de taxe foncière, ou sur cadastre.gouv.fr. Elle est composée du code INSEE (39368), de la section et du numéro de parcelle.

Combien de mutations cadastrales sont enregistrées à Hauts de Bienne ?

669 mutations cadastrales sont enregistrées à Hauts de Bienne depuis 1980, couvrant les divisions, fusions et modifications de parcelles sur cette période.

Quelles sections cadastrales sont disponibles à Hauts de Bienne ?

Hauts de Bienne dispose de 2 sections cadastrales. Chaque section regroupe un ensemble de parcelles identifiées par un code unique (39368 + section).

Combien coûte une recherche pour Hauts de Bienne ?

La recherche est gratuite et sans engagement. Si un historique est trouvé, le rapport complet (arbre généalogique, carte interactive, export PDF) coûte 5€. Aucune inscription n'est requise.

Peut-on retrouver l'historique d'un terrain qui n'existe plus à Hauts de Bienne ?

Oui ! Même si une parcelle a disparu suite à une division ou fusion cadastrale, notre moteur reconstruit sa filiation complète. Vous pouvez remonter à la parcelle d'origine et suivre toutes les évolutions jusqu'aux parcelles actuelles à Hauts de Bienne.

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