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Historique du cadastre et mutations de parcelles à Charbonnières-les-Bains

Pas moins de 695 mutations foncières sont documentées à Charbonnières-les-Bains (69044) sur la période entre 1990 et 2026. Retrouvez une parcelle disparue, la généalogie foncière et l'évolution du parcellaire cadastral.

Retrouver l'historique d'une parcelle à Charbonnières-les-Bains Gratuit — payez uniquement le rapport complet

Données cadastrales de Charbonnières-les-Bains

695
Mutations
5 311
Habitants
2
Sections
4
km²
1 292
hab/km²
Ceintures urbaines
Densité

Sections cadastrales de Charbonnières-les-Bains

Code INSEE de la commune : 69044. Chaque section regroupe un ensemble de parcelles identifiées par un code à 2 caractères.

SectionRéférence complèteMutations enregistrées% du total
0A690440A721103.7%
0X690440X81.2%
Total695100%

Évolution des mutations cadastrales à Charbonnières-les-Bains

Nombre de mutations cadastrales (modifications, divisions, fusions de parcelles) enregistrées chaque année entre 1990 et 2026.

26
1990
33
1991
19
1992
14
1993
8
1994
13
1995
19
1996
29
1997
10
1998
18
1999
19
2000
9
2001
22
2002
17
2003
19
2004
23
2005
17
2006
47
2007
13
2008
16
2009
15
2010
25
2011
24
2012
19
2013
31
2014
12
2015
21
2016
12
2017
23
2018
33
2019
21
2020
29
2021
18
2022
24
2023
13
2024
15
2025
3
2026
Voir le détail par année ▾
AnnéeMutationsRépartition
199026
199133
199219
199314
19948
199513
199619
199729
199810
199918
200019
20019
200222
200317
200419
200523
200617
200747
200813
200916
201015
201125
201224
201319
201431
201512
201621
201712
201823
201933
202021
202129
202218
202324
202413
202515
20263

Comment retrouver une ancienne parcelle à Charbonnières-les-Bains ?

Située dans le département du Rhône (57 communes de plus de 5 000 habitants, 135 534 mutations cadastrales au total), en région Auvergne-Rhône-Alpes, la commune de Charbonnières-les-Bains s'étend sur 4 km² avec une densité de population de 1 292 hab/km² (Ceintures urbaines). Le cadastre de Charbonnières-les-Bains recense 695 mutations cadastrales entre 1990 et 2026, réparties sur 2 sections cadastrales, témoignant d'une activité parcellaire notable.

Que vous cherchiez à retrouver une parcelle disparue à Charbonnières-les-Bains, reconstituer le fil d'Ariane foncier d'un terrain ou identifier les anciens propriétaires d'un bien, notre outil analyse l'intégralité des 695 mutations cadastrales enregistrées pour reconstruire la généalogie de la parcelle de sa création à nos jours. La recherche est gratuite — seul le rapport complet d'historique foncier est payant à 5€ si des données sont trouvées.

Que vous soyez propriétaire, héritier, notaire ou géomètre-expert, retracer l'historique d'une parcelle à Charbonnières-les-Bains peut s'avérer essentiel : reconstitution d'un lotissement, preuve d'antériorité d'une construction, ou simplement curiosité sur l'évolution de votre quartier. Consultez aussi nos guides pour retrouver l'historique d'une parcelle et l'usucapion et la preuve d'occupation.

Qu'est-ce qu'une mutation cadastrale ?

Au cadastre de Charbonnières-les-Bains, chaque mutation cadastrale correspond à une opération foncière enregistrée officiellement : une vente, une succession, une donation, une division de terrain, une fusion de parcelles ou un remembrement. Ces 695 enregistrements constituent la mémoire foncière de la commune et permettent de retracer la généalogie de chaque parcelle, de sa création à sa forme actuelle, y compris les parcelles disparues lors de lotissements ou de remembrements.

Ce que vous pouvez découvrir

  • La filiation complète d'un bien immobilier à Charbonnières-les-Bains : de la parcelle d'origine aux lots actuels
  • Chaque mutation foncière : ventes, donations, successions, partages judiciaires
  • Les parcelles disparues suite à une fusion ou un remembrement et leur correspondance actuelle
  • Les lotissements et quand un terrain a été scindé en plusieurs parcelles filles
  • La reconstitution du cadastre historique et l'évolution du parcellaire jusqu'à nos jours

Un moteur de recherche performant pour Charbonnières-les-Bains

HistoriqueParcelle.fr interroge plus de 5 millions de mutations cadastrales issues des fichiers DFI (Document de Filiation Informatisée) couvrant l'ensemble du territoire français. En quelques secondes, notre algorithme reconstruit la généalogie de parcelle complète de n'importe quelle parcelle de Charbonnières-les-Bains : divisions, fusions, modifications de numéros et changements de propriétaires. Même une ancienne parcelle disparue peut être retrouvée grâce à l'analyse du cadastre historique.

Comment ça marche ?

  1. Recherchez votre parcelle — aucune inscription requise
  2. Renseignez la référence cadastrale de la parcelle (ex : 69044-0A-0042)
  3. Visualisez l'arbre généalogique interactif de la parcelle
  4. Exportez vos résultats en PDF ou CSV

Retrouvez l'historique d'une parcelle cadastrale à Charbonnières-les-Bains

Recherche gratuite — payez uniquement si un historique est trouvé, 5€ le rapport complet.

Questions fréquentes — Charbonnières-les-Bains

Comment retrouver l'historique d'une parcelle cadastrale à Charbonnières-les-Bains ?

Saisissez la référence cadastrale (commune 69044, section et numéro) dans notre moteur. Le système interroge les fichiers DFI pour reconstruire la généalogie complète : divisions, fusions et mutations depuis 1980. Vous pouvez aussi localiser la parcelle sur la carte interactive.

Comment retrouver une parcelle disparue à Charbonnières-les-Bains ?

Même si une parcelle a été scindée, fusionnée ou absorbée lors d'un remembrement à Charbonnières-les-Bains, notre moteur analyse les 695 mutations cadastrales pour retrouver sa filiation. Vous obtenez l'arbre généalogique complet et la localisation actuelle sur la carte.

Où trouver la référence cadastrale d'une parcelle à Charbonnières-les-Bains ?

La référence figure sur votre acte de propriété, votre avis de taxe foncière, ou sur cadastre.gouv.fr. Elle est composée du code INSEE (69044), de la section et du numéro de parcelle.

Combien de mutations cadastrales sont enregistrées à Charbonnières-les-Bains ?

695 mutations cadastrales sont enregistrées à Charbonnières-les-Bains depuis 1980, couvrant les divisions, fusions et modifications de parcelles sur cette période.

Quelles sections cadastrales sont disponibles à Charbonnières-les-Bains ?

Charbonnières-les-Bains dispose de 2 sections cadastrales. Chaque section regroupe un ensemble de parcelles identifiées par un code unique (69044 + section).

Combien coûte une recherche pour Charbonnières-les-Bains ?

La recherche est gratuite et sans engagement. Si un historique est trouvé, le rapport complet (arbre généalogique, carte interactive, export PDF) coûte 5€. Aucune inscription n'est requise.

Peut-on retrouver l'historique d'un terrain qui n'existe plus à Charbonnières-les-Bains ?

Oui ! Même si une parcelle a disparu suite à une division ou fusion cadastrale, notre moteur reconstruit sa filiation complète. Vous pouvez remonter à la parcelle d'origine et suivre toutes les évolutions jusqu'aux parcelles actuelles à Charbonnières-les-Bains.

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