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Rechercher une ancienne parcelle disparue à Villefranche-sur-Saône

1 609 mutations cadastrales ont été enregistrées sur le territoire de Villefranche-sur-Saône (69264) entre 1990 et 2026. Retrouvez une parcelle disparue, la généalogie foncière et l'évolution du parcellaire cadastral.

Retrouver l'historique d'une parcelle à Villefranche-sur-Saône Gratuit — payez uniquement le rapport complet

Données cadastrales de Villefranche-sur-Saône

1 609
Mutations
35 913
Habitants
2
Sections
9
km²
3 800
hab/km²
Centres urbains intermédiaires
Densité

Sections cadastrales de Villefranche-sur-Saône

Code INSEE de la commune : 69264. Chaque section regroupe un ensemble de parcelles identifiées par un code à 2 caractères.

SectionRéférence complèteMutations enregistrées% du total
0A692640A1 53095.1%
0B692640B19812.3%
Total1 609100%

Évolution des mutations cadastrales à Villefranche-sur-Saône

Nombre de mutations cadastrales (modifications, divisions, fusions de parcelles) enregistrées chaque année entre 1990 et 2026.

82
1990
55
1991
46
1992
45
1993
52
1994
90
1995
51
1996
57
1997
57
1998
55
1999
78
2000
83
2001
41
2002
47
2003
54
2004
49
2005
38
2006
55
2007
48
2008
32
2009
34
2010
37
2011
43
2012
51
2013
24
2014
44
2015
31
2016
19
2017
30
2018
40
2019
48
2020
93
2021
47
2022
28
2023
18
2024
22
2025
4
2026
Voir le détail par année ▾
AnnéeMutationsRépartition
199082
199155
199246
199345
199452
199590
199651
199757
199857
199955
200078
200183
200241
200347
200454
200549
200638
200755
200848
200932
201034
201137
201243
201351
201424
201544
201631
201719
201830
201940
202048
202193
202247
202328
202418
202522
20264

Comment retrouver une ancienne parcelle à Villefranche-sur-Saône ?

Située dans le département du Rhône (57 communes de plus de 5 000 habitants, 135 534 mutations cadastrales au total), en région Auvergne-Rhône-Alpes, la commune de Villefranche-sur-Saône s'étend sur 9 km² avec une densité de population de 3 800 hab/km² (Centres urbains intermédiaires). Le cadastre de Villefranche-sur-Saône recense 1 609 mutations cadastrales entre 1990 et 2026, réparties sur 2 sections cadastrales, témoignant d'une activité parcellaire notable.

Propriétaire, héritier ou professionnel de l'immobilier à Villefranche-sur-Saône ? Notre moteur de recherche reconstitue l'arbre généalogique de n'importe quelle ancienne parcelle en exploitant les 1 609 enregistrements de fusions, divisions et modifications cadastrales. Retrouvez une parcelle disparue suite à un remembrement ou un lotissement. La recherche est gratuite — seul le rapport complet d'historique foncier est payant à 5€ si des données sont trouvées.

Que vous soyez propriétaire, héritier, notaire ou géomètre-expert, retracer l'historique d'une parcelle à Villefranche-sur-Saône peut s'avérer essentiel : reconstitution d'un lotissement, preuve d'antériorité d'une construction, ou simplement curiosité sur l'évolution de votre quartier. Consultez aussi nos guides pour retrouver l'historique d'une parcelle et l'usucapion et la preuve d'occupation.

Qu'est-ce qu'une mutation cadastrale ?

Les mutations cadastrales de Villefranche-sur-Saône (69264) documentent chaque évolution du parcellaire communal : changements de propriétaires lors de ventes ou successions, divisions de terrains en lots constructibles, fusions de parcelles adjacentes, ou encore modifications de numéros cadastraux suite à un remembrement. Au total, 1 609 mutations sont indexées, issues des fichiers DFI de la Direction Générale des Finances Publiques, pour permettre de reconstituer la généalogie foncière de chaque bien immobilier et de retrouver une ancienne parcelle même si elle n'existe plus sous son numéro d'origine.

Ce que vous pouvez découvrir

  • Les parcelles mères dont découle votre terrain actuel à Villefranche-sur-Saône
  • Les parcelles filles issues de divisions ou lotissements
  • Les dates précises de chaque mutation cadastrale (vente, succession, donation)
  • La géolocalisation des parcelles disparues sur une carte interactive
  • L'historique complet des fusions et créations de parcelles

Un moteur de recherche performant pour Villefranche-sur-Saône

Notre base de données couvre plus de 5 millions de mutations foncières sur toute la France, extraites des fichiers DFI de la DGFiP. Pour Villefranche-sur-Saône (69264), le moteur d'HistoriqueParcelle.fr analyse les 1 609 enregistrements pour identifier chaque parcelle mère, chaque division, chaque fusion et chaque changement de propriétaire. Idéal pour retrouver une parcelle disparue ou reconstituer l'historique d'un terrain.

Comment ça marche ?

  1. Recherchez votre parcelle — aucune inscription requise
  2. Renseignez la référence cadastrale de la parcelle (ex : 69264-0A-0042)
  3. Visualisez l'arbre généalogique interactif de la parcelle
  4. Exportez vos résultats en PDF ou CSV

Retrouvez l'historique d'une parcelle cadastrale à Villefranche-sur-Saône

Recherche gratuite — payez uniquement si un historique est trouvé, 5€ le rapport complet.

Questions fréquentes — Villefranche-sur-Saône

Comment retrouver l'historique d'une parcelle cadastrale à Villefranche-sur-Saône ?

Saisissez la référence cadastrale (commune 69264, section et numéro) dans notre moteur. Le système interroge les fichiers DFI pour reconstruire la généalogie complète : divisions, fusions et mutations depuis 1980. Vous pouvez aussi localiser la parcelle sur la carte interactive.

Comment retrouver une parcelle disparue à Villefranche-sur-Saône ?

Même si une parcelle a été scindée, fusionnée ou absorbée lors d'un remembrement à Villefranche-sur-Saône, notre moteur analyse les 1 609 mutations cadastrales pour retrouver sa filiation. Vous obtenez l'arbre généalogique complet et la localisation actuelle sur la carte.

Où trouver la référence cadastrale d'une parcelle à Villefranche-sur-Saône ?

La référence figure sur votre acte de propriété, votre avis de taxe foncière, ou sur cadastre.gouv.fr. Elle est composée du code INSEE (69264), de la section et du numéro de parcelle.

Combien de mutations cadastrales sont enregistrées à Villefranche-sur-Saône ?

1 609 mutations cadastrales sont enregistrées à Villefranche-sur-Saône depuis 1980, couvrant les divisions, fusions et modifications de parcelles sur cette période.

Quelles sections cadastrales sont disponibles à Villefranche-sur-Saône ?

Villefranche-sur-Saône dispose de 2 sections cadastrales. Chaque section regroupe un ensemble de parcelles identifiées par un code unique (69264 + section).

Combien coûte une recherche pour Villefranche-sur-Saône ?

La recherche est gratuite et sans engagement. Si un historique est trouvé, le rapport complet (arbre généalogique, carte interactive, export PDF) coûte 5€. Aucune inscription n'est requise.

Peut-on retrouver l'historique d'un terrain qui n'existe plus à Villefranche-sur-Saône ?

Oui ! Même si une parcelle a disparu suite à une division ou fusion cadastrale, notre moteur reconstruit sa filiation complète. Vous pouvez remonter à la parcelle d'origine et suivre toutes les évolutions jusqu'aux parcelles actuelles à Villefranche-sur-Saône.

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